[B] ne contenaient aucune incitation à la violence et que l'auteur se contentait de décrire "l'impuissance du système pénal, qu'il soit policier ou judiciaire", la cour d'appel a encore dénaturé les propos

témoignages recueillis ; que son attitude, tout au long de la procédure consistant à ne pas déférer aux convocations du juge d'instruction, à ne pas remettre les justificatifs annoncés relatifs à son impuissance

Y... invoquait le fait que l'antidépresseur qu'il prenait depuis des années avait entraîné une perte de libido et même son impuissance, ce qui rendait impossible les rapports sexuels avec D... et E...

CRITIQUES DU POURVOI, A LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE, POUR REJETER LA DEMANDE EN DIVORCE DE DAME X..., OFFRANT DE PROUVER QUE SON MARI LUI AVAIT CACHE SON IMPUISSANCE

Impôts, domicilié ministère de l'Economie, des Finances et du Plan, ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1995 par le tribunal de grande instance de Blois, au profit de la société Imprisac

base d'un taux d'invalidité de 20 % pour les lombalgies récidivantes, 15 % pour les hémorroïdes avec ablation de polypes, 10 % pour la constipation chronique, 10 % pour la perte de dents, 10 % pour l'impuissance

facture du garage Joffre, la cour d'appel, qui n'a au mieux caractérisé, ainsi qu'elle le relève elle-même, qu'un dépassement de fonction - voire une insistance moralement condamnable-, évidemment impuissantes

mentions de la citation dont elle a énoncé qu'elles étaient suffisantes pour permettre au prévenu de connaître les faits qui lui étaient reprochés et préparer sa défense, quand cette circonstance était impuissante

et de médium dans les boîtes aux lettres ; qu'ayant été destinataire d'un tel document, Pierre Y..., dont l'épouse était gravement malade, a fait appel à ses services, la médecine apparaissant impuissante

A pour une " névralgie sciatique dans le territoire du L5 droit ", une " impuissance érectile totale ", un " reflux gastro-oesophagien " et une " névralgie cervico-brachiale sur une hernie cervicale C6

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2022, Mme A B conteste l'attitude de l'administration à son égard en faisant état d'une situation d'abus d'impuissance, de criminalité

carencé, souffrant d'une fragilité narcissique et d'une immaturité, auxquelles l'exercice de sa fonction lui permettait d'y remédier ; qu'il retient encore que la prévenue, confrontée à un sentiment d'impuissance

000 euros ; - B) préjudices extra-patrimoniaux permanents après consolidation : - déficit fonctionnel permanent au taux de 30 % les séquelles des blessures sont des séquelles orthopédiques, une impuissance

N'AURAIT PAS ETE EN L'ESPECE RAPPORTEE ; "ALORS QU'EN MATIERE DE MANDAT OU DE DEPOT, LE FAIT DE LA DISSIPATION SE TROUVE SUFFISAMMENT ETABLI PAR L'IMPUISSANCE OU SE TROUVE LE PREVENU DE SE LIBERER ;

obligations contractuelles (également précisées) ayant contribué à la réalisation du dépassement du coût des travaux ; qu'en retenant, pour rejeter la demande de la SACC, qu'en présence de l'aveu d'impuissance

notamment de l'expertise ordonnée par le tribunal administratif, que si l'ablation de la vessie était nécessaire pour sauvegarder la fonction rénale, l'ablation de la prostate, qui avait entraîné une impuissance

SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QU'IL RESULTAIT DES CIRCONSTANCES INCONTESTABLES DE LA CAUSE ET, NOTAMMENT, DES CORRESPONDANCES VISEES, QUE, SANS JUSTIFIER AUTREMENT QUE PAR DE SIMPLES AFFIRMATIONS DE L'IMPUISSANCE

FAIT GRIEF A L'ARRET DE L'AVOIR DEBOUTEE DE CETTE DEMANDE ALORS, D'UNE PART, QUE L'ARRET AURAIT PRESUME L'ABSENCE DE LIEN DE CAUSALITE ENTRE L'IMPUISSANCE DU MARI ET L'ACCIDENT, A DEFAUT DE TOUT DOCUMENT