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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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48 383 résultats pour « maçon oq 3 »

ARTICLE

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Article Annexe II

—

Bibliothèque de la communauté de communes de Sélestat 1 Bibliothèque humaniste de Sélestat 1 Bibliothèque départementale de prêt 2 Haut-Rhin Bibliothèque municipale de Colmar 2 Bibliothèque municipale de Mulhouse 3

Article Annexe I

—

R 64 Mâcon + nom de commune R 58 Givry R 54 Givry 1er cru R 52 Mercurey R 50 Mercurey 1er cru R 48 Rully R 54 Rully 1er cru R 52 Bourgogne Côte chalonnaise Rs 61 Mâcon Rs 64 Mâcon + nom géographique Rs 58 Bourgogne Côte chalonnaise

Article Annexe I

—

PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES TECHNIQUES (255) CAP ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (233) CAP FROID ET CLIMATISATION (227) CAP INSTALLATEUR SANITAIRE (233) CAP INSTALLATEUR THERMIQUE (227) CAP MACON

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Maçon spécialisé en pierre calcaire 232s 5 ans Chambre de métiers du Lot IV Enlumineur 132 5 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit

Article Annexe I

—

R 65 Mâcon Rs 65 Mâcon + dénomination géographique R 60 Mâcon + dénomination géographique Rs 60 Bouzeron B 69 Givry R 58 Givry B 64 Givry + mention premier cru R 56 Givry + mention premier cru B 62 Mercurey R 55 Mercurey B 59 Mercurey

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Maçon travaux routiers 231s 3 ans Groupement de l'industrie routière pour la formation (GIRF) V Agent de maintenance nautique 250r 3 ans Chambre de métiers du Var - Institut

Article Annexe I

—

fer ; Chaudronnier ; Chauffeur-redresseur ; Conducteur d'engins ; Découpeur ; Ebéniste ; Echafaudeur ; Electricien ; Electronicien ; Electromécanicien ; Forgeron marine ; Fraiseur ; Frigoriste ; Grutier ; Hydraulicien ; Levageur-manutentionnaire ; Maçon

Article Annexe I

—

POMMARD 1er cru R 46 PULIGNY-MONTRACHET R 52 PULIGNY-MONTRACHET B 59 PULIGNY-MONTRACHET 1er cru R 50 PULIGNY-MONTRACHET 1er cru B 57 SAINT-AUBIN B 59 SAINT-AUBIN 1er cru B 56 SANTENAY R 53 MÂCON

LEGIARTI000025671392

—

R 1,50 MÂCON Rs 1,50 MÂCON B 1,50 MÂCON-VILLAGES B 1,50 MÂCON + dénomination géographique complémentaire R 1,50 MÂCON + dénomination géographique complémentaire Rs 1,50 MÂCON + dénomination géographique

Article Annexe 2

—

Conformément à l'arrêté du 21 février 2022 (NOR : MENE2206310A), les compétences à évaluer figurant en annexe 3

Article GZ 25

—

. - Les produits de la combustion des appareils à gaz peuvent être évacués : - par des conduits polycombustibles conformes aux prescriptions du paragraphe 3 ci-après ; - par des conduits réservés spécialement à leur évacuation dans l'atmosphère et dits

Article 9

—

Mâcon Autun Châlons Saone-et-Loire. Mamers Le Mans Sarthe. Yvetot Le Havre Dieppe Seine-Inférieure. Melun Meaux Fontainebleau Provins Seine-et-Marne. Pontoise Étampes Seine-et-Oise. Niort Deux-Sèvres. Abbeville Somme.

Article 1

—

Angoulême ; -à compter du 2 novembre 2016 à partir du ressort territorial de la cour d'appel de Limoges ; -à compter du 2 novembre 2016 à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Auxerre, Sens, Nevers, Dijon, Chalon-sur-Saône et Mâcon

Article 1

—

banque, finance, assurance 313w 3 ans ECORIS ; ICADEMIE éditions ; Institut pour la formation et le conseil (IFC) II Coach professionnel 315 3 ans MHD Formation-Ecole française de coaching II Coach professionnel 315 3 ans

Article Annexe 2

—

SIE-C Mâcon. Pyrénées-Orientales. SIE-C Perpignan-Agly. Guadeloupe. SIE-C Basse-Terre - Sud. Puy-de-Dôme. SIE-C Clermont-Ferrand - Nord-Est. Doubs. SIE-C Besançon-Ouest. Drôme. SIE-C Valence-Sud. Côtes-d'Armor.

LEGIARTI000038105673

—

Etablir des modes opératoires des travaux du gros œuvre. 3. Manager les équipes de production gros œuvre Encadrer les équipes de production. Assurer la communication externe et interne.

LEGIARTI000023891234

—

R 1,50 MÂCON + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE R 1,50 AOC COMMUNALES DU CHALONNAIS GIVRY R 1,50 GIVRY 1er CRU R 1,50 MERCUREY R 1,50 MERCUREY 1er CRU R 1,50 RULLY R 1,50 RULLY 1er CRU R 1,50 MÂCON

LEGIARTI000022416828

—

CHARLEMAGNE B 1,50 MONTRACHET B 1,50 BÂTARD-MONTRACHET B 1,50 BIENVENUES-BÂTARD-MONTRACHET B 1,50 CHEVALIER-MONTRACHET B 1,50 CRIOTS-BÂTARD-MONTRACHET B 1,50 BOURGOGNE Côte Chalonnaise R 1,50 BOURGOGNE Côtes du Couchois R 1,50 MÂCON

Article 6.6

—

3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 2 3 3 3 3 3 2 3 3 3 3 3 3 3 2 X X 3

Article Annexe 3

—

TARIFS EN EUROS (TTC) APPLICABLES SUR LE RÉSEAU DE LA SOCIÉTÉ CONCESSIONNAIRE APRR ENTRÉES/SORTIES CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 CLASSE 4 CLASSE 5 LIM CONCESSION A

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