X..., Y..., Z..., A... et B... et Mme C... du désistement de leur pourvoi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu

Arbousiers à Saint-Jean de l'Estérel, Fréjus (Var), tendant à ce que soit complété l'arrêt rendu le 22 juin 1993 par la Troisième chambre civile de la Cour de Cassation, en ce qu'il a omis de statuer sur le mémoire

contrats-groupe des Banques populaires résiliés à l'échéance du 31 décembre 2000 par l'assureur et a rejeté toutes autres demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses sept branches, tel qu'énoncé au mémoire

mois de février 1995 ainsi que les sommes sur lesquelles s'appliquerait l'intérêt au taux légal jusqu'à cette date et après celle-ci ; Sur les premier et deuxième moyens, réunis, tels qu'énoncés au mémoire

2006, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention de vol ; Vu le mémoire

sur le fondement de diverses clauses d'exclusion ; que l'arrêt attaqué (Grenoble, 20 octobre 1999) a débouté la société Marra de l'ensemble de ses demandes ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire

X... et motivé sa décision; qu'il s'ensuit qu'aucun des quatre premiers moyens n'est donc fondé et que le cinquième se trouve par suite dénué d'objet ; Sur le sixième moyen, tel qu'il figure au mémoire

personnel en demande et les troisième et quatrième moyens du mémoire complémentaire : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ces moyens qui ne seraient pas de nature à permettre l'admission du

X... fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait, pour les motifs pris de son mémoire en demande ; Attendu, d'abord, que M.

par télécopie au substitut général le mémoire parvenu le 15 février 1995 à 17 h 39 ; que l'heure de fermeture du greffe étant fixée à 17 h, ce mémoire n'a été dépose au greffe que le jour de l'audience

annexé au présent arrêt : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 26 mai 1999) de l'avoir débouté de ses demandes pour des motifs exposés au mémoire précité et pris de la violation

X... reproche à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de résiliation judiciaire du contrat de travail pour les motifs exposés dans le mémoire susvisé, qui sont pris d'une dénaturation des faits, d'une

produit ; d Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 30 et 378 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire de la partie civile, défaut

sur leur plainte, contre personne non dénommée, des chefs d'agressions sexuelles aggravées et exhibitions sexuelles, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire

Il résulte des productions que le mémoire ampliatif a été transmis en vue de sa notification à M. [I], résidant aux Etats-Unis d'Amérique, le 19 février 2020. Il n'est pas établi que M.

Le mémoire ampliatif a été transmis en vue de sa notification à M. R..., résidant au Mali, le 7 juin 2019.

d'une mise à pied spéciale le 23 mars 1994, qui a été rapportée à la suite de l'avis défavorable émis par le comité d'entreprise au projet de licenciement le concernant ; Sur le premier moyen du mémoire

que l'arrêt attaqué déclare irrecevables les mémoires établis et produits par le détenu ; "aux motifs que le mémoire, en date du 3 octobre 2006, transmis par le détenu au greffe de la chambre de l'instruction