sous-systèmes intégrés ; .5 permettre à l'information d'être traitée et à l'équipe à la passerelle et au pilote de prendre des décisions, avec rapidité, efficacité et sans interruption ; .6 éviter au maximum la surcharge de travail ou les tâches inutiles

Article 100

—

Il le peut également lorsque la coopération développée avec ses homologues étrangers lui a permis de s'assurer que sa formation ou son expérience professionnelle rendait cette vérification inutile.

Article R212-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 23

Code du patrimoine

Lorsque les services, établissements et organismes désirent éliminer les documents qu'ils jugent inutiles, ils en soumettent la liste au visa de la personne chargée du contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives.

Article L162-12-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 86 > 56

Code de la sécurité sociale

inutiles ou dangereux.

Article L214-24-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 44 > 14

Code monétaire et financier

En cas de perte d'instruments financiers conservés, le dépositaire restitue au FIA des instruments financiers, y compris des instruments du marché monétaire, de type identique ou leur équivalent en valeur monétaire sans retard inutile, La responsabilité

Article Annexe 6

—

(Lieu)(Date)(Signature)(Fonction) (1) Biffer la mention inutile. Annexes (uniquement dans le cas de type de véhicules multiétape) : - certificat de conformité pour chaque étape.

Article Annexe IV

—

de la Fédération française de ski (dénomination de la structure) : agréée en qualité de centre d'enseignement ou d'entraînement par le directeur du Service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme sous le numéro : (*) Rayer la mention

Article Annexe XIII bis

—

Signature et fonction : ................................... (1) Rayer la mention inutile. (2) Références communautaires de la directive 1999/37/CE relative aux documents d'immatriculation.

Article 1042

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 66 > 69

Code général des impôts

Il en est de même des acquisitions de fonds de commerce réalisées par les collectivités ou établissements publics mentionnés au premier alinéa dans le cadre des articles L. 2251-1 à L. 2251-4, L. 2253-1, L. 3231-1, L. 3231-6, L. 3232-4, et des 5°, 6°,

Article Annexe XV

—

318-1 / Emissions de polluants (obligatoire) : - R. 318-3 / Emissions sonores (obligatoire) : - R. 318-4 / Anti-parasitage (si moteur à allumage commandé) : - R. 317-23 / Réservoirs (pour les MAGA à 40 km/h) : Fait à le Signature Cachet (1) Rayer la mention

Article Annexe 1

—

(Rayer les mentions inutiles.) 7.1.3.

Article Annexe III

—

transformation de ce véhicule susceptible de modifier sa situation au regard des articles - d'une déclaration au service en charge des immatriculations , - le cas échéant d'une réception à titre isolé par le service en charge des réceptions. (1) Rayer la mention

LEGIARTI000037347594

—

(y compris des enfants) et dans l’organisation des interventions de second recours ; - en s’appuyant sur son rôle clé dans le suivi au long cours des patients et son rôle de coordination et de synthèse pour éviter le recours aux hospitalisations inutiles

Article Annexe VII bis

—

. - Porte-à-faux utile = distance de l'extrémité arrière de la zone de chargement, à l'axe de la force (ou de la résultante des forces) appliquée(s) au sol par l'(ou les) essieu(x) arrière. (1) Barrer la mention inutile. (2) Voir notice descriptive ou

Article 256

—

commissionnement et d'assermentation des agents chargés de certaines fonctions de police judiciaire ; c) Aux procédures liées à la constatation des infractions ; 5° D'inclure dans le code les textes non codifiés et d'abroger les textes devenus inutiles

Article 38

—

Cette précision est, toutefois, inutile lorsque la désignation complète de toutes les parties figure en tête du document à publier. A défaut de cette mention, le dépôt est refusé dans les conditions fixées à l'article 74-1 du présent décret.

Article R214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

de clôtures, des cages ou plus généralement tout mode de détention inadaptés à l'espèce considérée ou de nature à provoquer des blessures ou des souffrances. 5° De mettre en œuvre des techniques d'élevage susceptibles d'occasionner des souffrances inutiles

Article Annexe XVI

—

conformité des véhicules : (4) Pour tous les véhicules - Attelage (obligatoire) - Référence normative du dispositif d'attelage installé : - Attelage (obligatoire) - Attestation d'aptitude du dispositif d'attelage : Fait àle Signature Cachet (1) Rayer les mentions

Article VII

—

.) ; Il appartient également aux pharmaciens de mettre en place des actions de sensibilisation auprès des patients afin : -d'éviter le gaspillage en délivrant les justes quantités de médicaments et en s'assurant que les patients ne stockent pas inutilement

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

(2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

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