Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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106 résultats pour « menuiserie »
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EXTRAIT
Article Annexe I (suite)
LES TYPES DE PRODUITS Produits pour : - ébénisterie - tabletterie, - menuiserie - parqueterie, - charpente - ossature, - caisserie - paletterie, - divers (sport, jouets...). Produits connexes. IDENTIFIER les différents types de produits.
Article Annexe 1
Fenêtres et menuiseries extérieures L'ensemble des fenêtres extérieures de l'unité sera impérativement barreaudé (barreaudage vertical) avec les caractéristiques suivantes : acier haute résistance de type Z 120 M 12, barreaux en profilé plein de section
Article Annexe I
bâtiments des installations présentant un risque caractérisé d'incendie ou d'explosion non spécifiquement pyrotechnique, tels que garages, dépôts de produits inflammables n'entrant pas dans la composition des matières explosives, dépôts de bois, menuiseries
LEGIARTI000050672730
6676672 GAEC 889275 6676732 Rue du four 889166 6676555 Les Baraques 889060 6677541 2021_02_39-07 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2021_LOT1_ZN_39_01 Le Frasnois BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Felix 922079 6619732 2021_LOT1_ZN_39_01_S1 1 Menuiserie
Article Annexe II (suite)
Entreprise Laudren et compagnie Place Camille-Ledeau 83000 Toulon puis chemin du Kiosque 83190 Ollioules De 1953 à 1992 Entreprise LE GOFF puis Société de Menuiserie Agencements Travaux Equipements (SMATE), 510, chemin du Docteur-Félix-Reynaud, 83500
Article Annexe II
Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997 Etablissement Patrick ALLANIC - ZI du Moros, 29900 Concarneau
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