Il nia avoir forcé les jeunes filles à participer dénudées ou à être filmées. 9 .

librement pour rendre visite à sa fille à Marseille mais également de travailler pour subvenir à ses besoins et à ceux de sa fille ; - il existe des moyens de nature à créer un doute sérieux quant à

En ce qui concerne la décision portant obligation de quitter le territoire français : 6.

qu'enfin, rien ne démontrait que le détective s'était introduit illégalement dans l'immeuble, le fait qu'il pût dire que l'homme en connaissait le code d'entrée n'étant que la conséquence logique d'une simple

et s'apparente à un simple transfert de l'autorité parentale.

    L’adoption simple 19.

[X] évoque un véhicule Porsche Cayenne conduit par un jeune homme, - Mme [U] [M], sa fille, indique avoir reçu la visite de M.

et roulait dans le même sens sur une file différente.

B A C représenté par Me Henry-Weissgerber, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mars 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé

de tirage des pellicules du film « Grace de Monaco » qui lui avaient été remises par Stone Angels, Constater l'inexécution par Eclair de son obligation de conservation des pellicules, Constater que

[H] [R] (son fils), agissant tant en son nom propre, qu'au nom de sa fille [P] [R], mineure pour être née en 2004, et de son fils mineur M.

programmation de son film.

A UNE HAUTEUR DE PLUS DE 3 METRES EN SE TROUVANT EXPOSE A UN RISQUE DE CHUTE DANS LE VIDE, IL DOIT ETRE INSTALLE, AU NIVEAU DU PLAN DE TRAVAIL OU DE CIRCULATION, DES GARDE-CORPS PLACES A UNE HAUTEUR DE

Par une ordonnance du 26 août 2025, la clôture de l’instruction a été fixée au 12 septembre 2025 à 12 h 00.

qu'elle fixe dans la limite d'une présentation par jour, en précisant si l'obligation de présentation s'applique les dimanches et les jours fériés ou chômés (...) ».

Par ordonnance du 9 octobre 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 23 octobre 2023.

de jour ou de nuit au moyen de caméras munies d'amplificateurs de lumière et autorisait toute diffusion et exploitation de toutes séquences filmées pendant ce tournage ainsi que lors des tournages de

A ne démontre pas entretenir des liens particuliers avec sa fille mineure, ni contribuer effectivement à son entretien et son éducation.