Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
109 résultats pour « pieton »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
109 résultats pour « pieton »
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EXTRAIT
LEGIARTI000024244840
Les aires réservées à la circulation des piétons entre la voirie générale et les accès principaux aux bâtiments doivent être nettement distinctes de celles réservées à la circulation des véhicules.
Article Annexe
Dans tous les cas, l'accès piéton du rivage au public devra être recherché. 3.2. Le long des rives et sur la profondeur de 300 mètres, il convient de préserver l'état naturel.
Article Annexe
Type : lorsque cela est pertinent, le type de chambre est décrit en utilisant la norme NF P98-050-1 d'avril 2006 relative aux ouvrages souterrains de télécommunications pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules.
Article Annexe I
Les locaux, voies de circulation et aires de stationnement sont exempts de tout encombrement gênant la circulation des véhicules ou des piétons. L'éclairage est adapté au déchargement des déchets. 5.1.
Article Annexe I (suite)
nature de la marchandise) Les consignes de sécurité en cas d'incident ou d'accident X Les viaducs Les risques liés à la prise au vent Le respect des distances de sécurité S2.2.2.3 - la conduite en ville X Les autres usagers (piétons
LEGIARTI000034846415
Lorsqu'elle n'est pas matérialisée, elle se situe avant le passage pour piétons s'il précède les feux et, dans les autres cas, dans un plan perpendiculaire à l'axe de la voie et passant par les feux.
Article 2
Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental du Doubs ; 40° Le 26 juin 2024, le site de célébration de Strasbourg, situé place Kléber, délimité dans sa partie est par la rue des Grandes Arcades et dans ses parties sud et ouest par les voies piétonnes
LEGIARTI000048431955
surveillance modernisées La dynamique de modernisation des missions de surveillance sera poursuivie sur la période 2023-2027 : généralisation du numérique en détention, équipement des agents pénitentiaires en terminaux mobiles polyvalents et caméras-piéton
Article Annexe
Les vergers sont des vergers piétons. Les arbres sont formés en gobelet multicharpentière par rabattage du scion à la plantation.
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