de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu pour avoir déclaré à la position carburéacteur sous condition d'emploi un produit transformé en supercarburant plombé

société civile immobilière Jouy de Boudonville (la SCI), maître de l'ouvrage, a, après l'achèvement des travaux, refusé de payer un solde de prix à la société Lamblin, chargée des lots "couverture-plomberie-chauffage

[L] SARL émet : * lot plomberie : 3 factures de situations pour un montant total de 8.020,04 €, la dernière d'un montant de 1.099,10 € restant impayée, * lot chauffage : 4 factures de situations pour

l'agent immobilier) qui a perçu de ceux-ci la somme de 10 000 euros à titre de rémunération ; qu'afin de revendre le bien, ils ont fait procéder, courant juillet 2014, à un diagnostic d'exposition au plomb

contrat de promotion immobilière pour la construction d'une usine de fabrication et conditionnement de charcuterie ; que la société SIT, à laquelle la société Thébault ingénierie a confié les lots 29 "plomberie-tuyauterie-chauffage

préjudice d'anxiété, au titre d'une exposition à des substances nocives" ; qu'en statuant ainsi quand l'indemnisation de la salariée au titre d'un préjudice d'anxiété résultant de son exposition au plomb

préjudice d'anxiété, au titre d'une exposition à des substances nocives'' ; qu'en statuant ainsi quand l'indemnisation de la salariée au titre d'un préjudice d'anxiété résultant de son exposition au plomb

préjudice d'anxiété, au titre d'une exposition à des substances nocives'' ; qu'en statuant ainsi quand l'indemnisation de la salariée au titre d'un préjudice d'anxiété résultant de son exposition au plomb

relative à des pratiques relevées dans le secteur du verre spécial au plomb destiné à l'industrie nucléaire ou à la protection contre les rayons X

En l’espèce, les dépens seront supportés par la SARL A L’EAU PLOMBERIE.

[R] a demandé à la société d'assurance Groupama Méditerranée (l'assureur) de lui délivrer une attestation d'assurance responsabilité civile décennale comprenant l'activité de "Plomberie" et le paiement

Y... était chargé du secteur plomberie, alors que M. X... était chargé du secteur sanitaire carrelage, alors que M.

Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme [F] [J], domiciliée [Adresse 2], prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Chaudronnerie ferronnerie plomberie

Assurances de Paris "UAP", dont le siège social est sis à Paris (1er), 9, place Vendôme, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, 58) de la société SES Plomberie

à la société Moynet génie climatique (la société Moynet) ; que la société civile immobilière Apoline (la SCI) s'est substituée à la société [Adresse 5] au titre de la maîtrise d'ouvrage du lot plomberie-sanitaire

X..., architecte, et de la société TAL qui a sous-traité la conception des lots plomberie, sanitaire, eau chaude, électricité et air comprimé à la société Betalm ; que la société Girard, entreprise générale

Créée au mois de janvier 2020, la société unipersonnelle Ludo Plomberie/Chauffage exerce l'activité d'installation de sanitaires, de plomberie, de systèmes de chauffage, de cuisines, etc.

les allégations du salarié sur ce point, notamment en produisant un descriptif des travaux exécutés dans cette partie du centre commercial attestant de l'existence en 1994 de "pentes sur syphons du plombier

X..., employé, du 1er mars 1982 au 22 septembre 1984, par la société Miga 94 en qualité de plombier, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 30 avril 1986) d'avoir dit qu'il était démissionnaire

français Jugement du 22/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 202513290 Demandeur : Me Simon LAURE [Adresse 1] Représentant(s) : [Localité 1] présent Débiteur : SARL MAINTENANCE PLOMBERIE