Codes de loi français

Article Annexe VII

UF5-M1.1 : Définition des constituants d'une chaîne fonctionnelle 1 80 14 4 UF3.1-M1.1 UF3.1-M3.1 UF3.2-M2.1 UF3.1-M1.1 UF3.1-M3.2 UF3.1-M1.2 C13 Définir la chaîne fonctionnelle et son comportement, vérifier par simulation

Article 1

titre, il permet à l'agent public : 1° De disposer d'un outil d'échange et de communication avec l'administration ; 2° De disposer d'un espace d'archivage de documents relatifs aux pensions de l'Etat, à la paye et à la carrière ; 3° D'obtenir la simulation

Article 7-2

professionnelles d'intervention et un enseignement visant à l'encadrement des séances aux armes mentionnées au a du 2° de l'article R. 511-12 du code de la sécurité intérieure et des séances aux techniques professionnelles d'intervention, à l'organisation des simulations

Article A322-151

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09

les moniteurs attestent les aptitudes acquises : 1° Hors de la progression accompagnée en chute, les élèves effectuent d'abord des sauts en ouverture automatique qui leur permettent de démontrer leur aptitude à effectuer des sorties stables et à simuler

Article Annexe 21

Type d'activités Parapente et aile delta : manipulation sur terrain plat et pente-école, simulateur, treuil.

Article ANNEXE I

Lors de l'essai, la pente est simulée à 9 % sur une distance de 3 km et la vitesse moyenne à respecter est fixée à 20 km/h (à 5 km/h près). II-3.3.

Article 2-1

professionnelle restent de la compétence propre du ministre chargé de la santé ; 4° La tenue d'un dossier individuel par agent ; 5° La tenue d'un système informatisé de gestion à des fins de suivi individuel des personnels, d'études statistiques et de simulations

Article 1

Eluat : solution obtenue lors de tests de lessivage simulés en laboratoire. Lixiviat : tout liquide filtrant à travers les déchets stockés et s'écoulant de l'installation de stockage ou contenu dans celle-ci.

Article 5

La migration du pigment ou colorant dans la denrée alimentaire ou les simulateurs de cette denrée sera recherchée en opérant dans les conditions de contact (T°, durée du contact) les plus proches de la réalité.

Article 3

généraux de sécurité en action ; 3 heures Exercices Exercices pratiques en milieu confiné et/ou à forte densité de voyageurs : 3 heures Simulations

Article D214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 08 > 00

assureurs désigné sur proposition du ministre chargé de l'économie ; 9° Un représentant des éditeurs pédagogiques spécialisés dans l'éducation routière désigné par le ministre chargé de la sécurité routière ; 10° Un représentant des concepteurs de simulateurs

Article Annexe IV-b

caractéristiques sur pâtes, papiers, cartons U 32 Sous-épreuve E 32 : Mesures de caractéristiques sur pâtes, papiers, cartons U 32 Sous-épreuve E 32 : Organisation d'une production U 32 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine : simulation-banc

Article Annexe III

les connaissances évaluées ; - capacité d'accueil cohérente avec le nombre de stagiaires ou de candidats prévus, la durée des sessions et la nature des formations et des évaluations ; - matériels et installations ferroviaires utilisés, y compris simulateurs

Article Annexe II - II. Maquette 26

Evaluation : -évaluation de chacun des gestes de la spécialité suivants (n = 5) : bronchoscopie souple (sur simulateur), ponctions pleurales et ponctions artérielles, VNI, principaux gestes d'urgence sur mannequin ; échographies thoraciques, spirométries

Article Annexe I ter

utilisation du véhicule - application pratique et analyse de la conduite en situation normale comme en situation difficile : 2 h 30 de conduite individuelle y compris les manœuvres (dont au maximum 0 h 30 peuvent être effectuées en recourant à un simulateur

Article Annexe VIII

Fourniture des données de comptage et de Simulation Energétique Dynamique Déclinaison de la valeur CVC en fonction de la zone géographique et de l'altitude (exploitation des tables DJU - Cf. méthodologie CEREMA-DHUP utilisée dans la définition des valeurs

Article R214-203-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 50

objectifs poursuivis par l'emprunt de liquidités et les conditions de ces emprunts, notamment leur durée et modalités de remboursement ou de refinancement, sont compatibles avec le profil de liquidité du fonds ; d) La société de gestion effectue des simulations

Article 1

budget, des comptes publics et de la fonction publique : -les bureaux chargés des comptes nationaux des administrations publiques (6C) et des comptabilités locales (5C) de la direction générale de la comptabilité publique ; -le bureau des études, simulations

Article Annexe II ter

confort des passagers - application pratique et analyse de la conduite en situation normale comme en situation difficile : 2 h 30 de conduite individuelle y compris les manœuvres (dont au maximum 0 h 30 peuvent être effectuées en recourant à un simulateur

Article Annexe Ib

Dans une situation professionnelle simple, réelle ou simulée. Sous le contrôle d'un responsable d'exploitation, d'un responsable de quai ou du professeur.