Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 septembre 2023), Mme [Y] [B] a été victime d'un accident de ski occasionné par M.

laquelle le navire était mis à disposition, la cour d'appel a considéré que le sinistre était en réalité intervenu dans le cadre du contrat de location du 28 septembre 2012 conclu directement avec le skipper

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 2019), Mme X... a été blessée alors qu'elle skiait avec une paire de skis neufs achetés à la société Décathlon.

. ; que la victime est décédée malgré les soins intensifs reçus ; que, d'ailleurs, le prévenu déclarait lui-même lors de son audition n'avoir pas de chance, notamment parce qu'il a " tué quelqu'un à ski

saison, les personnels disponibles correspondaient à 30 % de l'effectif total (15 à 18 pisteurs présents ou joignables très rapidement) ; il convient d'ajouter à ce chiffre une dizaine de moniteurs de ski

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime à Tignes, le 7 mars 2005, d'un accident de ski dont il imputait

Mme Martine X..., demeurant à Herblay (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Sky

hors piste de prévoir lui-même tous les dangers résultant de la configuration et des accidents du terrain sur lequel il évolue sauf à recourir à l'assistance d'un professionnel, guide ou moniteur de ski

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SKF France, dont le siège est ...,

Il s'agit en l'espèce de moules destinés à une production en grande série de chaussures de ski.

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 septembre 2024), le 13 février 2015, Mme [V] [N] a été blessée lors d'une collision survenue sur une piste de ski entre elle et M.

-1 téléviseur Philips -1 téléviseur Samsung -1 lave vaisselle Miele -la moto YAMAHA [Immatriculation 2] -1 vélo Btwin noir -1 vélo Mercedes BENZ -1 moto DURT (rouge et noire) -skis dynastar

[T] a été engagé, en qualité de directeur pour un séjour ski d'une durée de huit jours, par l'association Visas loisirs, par un contrat d'engagement éducatif du 15 février 2020. 2.

C... a été victime d'un accident de ski dans le secteur hors piste du tour du Charvet à Val d'Isère, qu'après avoir skié en compagnie de Monsieur Alexandre E... et Monsieur A... sur différentes pistes

pièces de procédure que, le 27 décembre 2003, des gardes-moniteurs du parc national de la Vanoise ont constaté que Michel X... et son neveu Alexy X... circulaient avec des motos-neige sur des pistes de ski

assigné la société MACSF Assurances afin d'obtenir, en application d'un contrat « garantie des accidents de la vie » souscrit auprès d'elle, l'indemnisation de ses préjudices consécutifs à un accident de ski

sous le numéro 83-0336 ; que le 22 mai 1987, elle a été subrogée dans les droits acquis par trois canadiens qui ont, en 1971, déposé, au Canada, une demande de brevet ayant pour objet une botte après ski

[W] [V], moniteur de ski de l'Esi encadrant le groupe de leur enfant au moment de l'accident, ainsi que la MMA Iard Assurances Mutuelles (assureur de responsabilité de l'association École de Ski Internationale

6°/ à Mme [F] [U], épouse [Z], domiciliés tous deux [Adresse 1], [Localité 9] (Royaume-Uni), 7°/ à Mme [Y] [I], domiciliée [Adresse 6], [Localité 8] (Royaume-Uni), 8°/ à la société Morzine ski

relative à des pratiques mises en œuvre par la société Transmontagne, concessionnaire des remontées mécaniques sur la station de ski de Pra-Loup