Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
113 résultats pour « traducteurs »
CodexAI
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113 résultats pour « traducteurs »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 46 quater-0 YS
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63
régisseur d'orchestre, le régisseur général, le régisseur son, le répétiteur, le sonorisateur, le styliste, le technicien instruments, le technicien backliner, le technicien lumière, le technicien plateau, le technicien son, le tourneur de pages, le traducteur
LEGIARTI000024751461
général adjoint aux prix 801-1 015 (a) (a) En extinction-D. 63-1122 du 9/11/63 Commissaire aux prix 612-966 En extinction-D. 63-1122 du 9/11/63 Chef de centre de formation professionnelle et de perfectionnement 441-901 Traducteur
Article 1
III Intercepteur traducteur des informations en langues étrangères. 136g 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ETAT MAJOR DES ARMEES. - CENTRE DE FORMATION INTERARMEES AU RENSEIGNEMENT (CFIAR).
Article 1
formation professionnelle agricole (EPLEFPA) de Montmorot II Négociateur de crise 344t 5 ans Ministère de l'intérieur ― Direction générale de la police nationale (DGPN/ DRCPN) ― Direction générale de la gendarmerie nationale I Traducteur
Article 1
VFX 320 3 ans New 3D général éducation I Concepteur réalisateur en game art 320 3 ans New 3D général éducation I Auteur-réalisateur de films documentaires 323 4 ans Ateliers Varan I Manager des risques industriels (MS) 343p 5 ans CESI I Traducteur
Article 2
Dans ce cas, le candidat peut recourir aux services d'un traducteur-interprète assermenté près d'une cour d'appel.
LEGIARTI000028255012
L. 382-1 du code de la sécurité sociale, auteurs et compositeurs de musique, auteurs et compositeurs dramatiques, auteurs de films, personnes exerçant leur activité dans le domaine des arts graphiques, plastiques et photographiques, écrivains ou traducteurs
Article D311-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95
médiateurs du procureur de la République, délégués du procureur de la République, énumérés au 3° de l'article R. 92 du code de procédure pénale, au titre des indemnités versées en application de l'article R. 91 du même code ; 2° Les interprètes et les traducteurs
Article Annexe
services administratifs et financiers 306-780 Adjoint au chef des services administratifs et financiers 416-529 (579) Classe exceptionnelle Assistant scientifique 306-593 Chef de documentation 300-530 Secrétaire 267-474 Traducteur
Article 1
exemplaire photographié ou numérisé du récépissé de la déclaration de perte ou de vol établie par les autorités étrangères et visé par le poste consulaire ou diplomatique compétent ou bien du titre détérioré avec sa traduction en français établie par un traducteur
Article Annexe
. ; - auteur, traducteur, adaptateur,...
LEGIARTI000051513171
Il est recommandé de recourir à un traducteur, y compris un interprète en langue des signes extérieur à la famille, lorsque cela est possible, dans le respect de la confidentialité des échanges.
Article 1
Section 1 : Interprètes traducteurs, Art. R111-1, Art. R111-2, Art. R111-3, Art. R111-4, Art. R111-5, Art. R111-6, Art. R111-7, Art. R111-8, Art. R111-9, Art. R111-10, Art. R111-11, Art. R111-12, Art. R111-12-1, Sct.
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