Fahredin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 2 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et tentatives de viols aggravés

Jean Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 4 avril 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre lui du chef de viols

U... des chefs de tentative de meurtre aggravé, viol et violences aggravés, infirmant partiellement l'ordonnance rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour violences

[X] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises des Yvelines, en date du 15 mai 2023, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à dix ans de réclusion criminelle, dix ans d'interdiction du

pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, du 4 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour corruption de mineurs de 15 ans, viols

T..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NÎMES, en date du 5 août 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viol aggravé, a rejeté sa demande de mise

X..., Y... et Z... à verser à Mme A... la somme de 250 000 francs (38 112,25 euros) à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice consécutif aux faits de viol aggravé dont elle avait été victime

, agressions sexuelles et violence aggravés, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6, § 1, de la Convention

Mustapha, contre un arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 26 juillet 2001, qui, dans l'information suivie contre eux pour viol aggravé, a dit n'y avoir lieu à

F... a été condamné, le 21 janvier 1995, par la cour d'assises de l'Ille-et-Vilaine, à la réclusion criminelle à perpétuité, avec une période de sûreté de vingt ans, pour assassinat, viol et viol aggravé

Jacques X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 décembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés et

Geneviève X..., sur convocation, a été entendue à deux reprises à la brigade de gendarmerie en qualité de témoin ; qu'enfin, le 25 septembre, les intéressés ont été mis en examen des chefs, notamment, de viols

aggravés, violences aggravées, complicité et tentative de viols aggravés, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu les mémoires personnels produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de

Thierry Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 10 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés et tentatives

, viol aggravé, administration de substance nuisible aggravé, violences volontaires aggravées, tentative de viol aggravé, tentative d'enlèvement, tentative d'assassinat, a prononcé sur sa demande d'annulation

Roland Z... devant la cour d'assises d'Ille-et-Vilaine sous l'accusation de viols et agressions sexuelles aggravés, et M.

CASSATION PARTIELLE SANS RENVOI sur le pourvoi formé par : - A..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la Loire-Atlantique, du 8 octobre 1996, qui, pour viols aggravés et tentative de viol aggravé

Jimmy Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 7 septembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés et menace