Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
711 résultats pour « vitesse »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
711 résultats pour « vitesse »
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Article Annexe III
Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : 3.
Article Annexe VII
Article 509 Repérage des points de transition de la vitesse limite.
Article Annexe I
Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : 3.
Article Annexe II
La vitesse particulaires des vibrations émises, mesurée selon la méthode définie dans la présente annexe, ne doit pas dépasser les valeurs définies ci-après. 1. Valeurs limites de la vitesse particulaire 1.1.
Article Annexe I
Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : 3.
Article 1
Au sens du présent arrêté, on entend par véhicule tout véhicule à moteur destiné à circuler sur route avec ou sans carrosserie, ayant au moins quatre roues et une vitesse maximale par construction supérieure à 25 km/heure, à l'exception des véhicules
Article Annexe II
La vitesse particulaire des vibrations émises, mesurée selon la méthode définie dans la présente annexe, ne dépasse pas les valeurs définies ci-après. 1. Valeurs limites de la vitesse particulaire 1.1.
Article Annexe II
La vitesse particulaire des vibrations émises, mesurée selon la méthode définie dans la présente annexe, ne dépasse pas les valeurs définies ci-après. 1. Valeurs-limites de la vitesse particulaire 1.1.
Article Annexe II
La vitesse particulaire des vibrations émises, mesurée selon la méthode définie dans la présente annexe, ne dépasse pas les valeurs définies ci-après. 1. Valeurs limites de la vitesse particulaire 1.1.
Article Annexe III
La vitesse particulaire des vibrations émises, mesurée selon la méthode définie dans la présente annexe, ne doit pas dépasser les valeurs définies ci-après. 1. Valeurs limites de la vitesse particulaire 1.1.
Article 1
Sont considérées comme opérations de décapage au jet toutes opérations de nettoyage ou de finissage d'une surface au moyen d'un abrasif projeté à grande vitesse.
LEGIARTI000045065757
La limitation de vitesse par construction doit être vérifiée afin de s'assurer que le train urbain ne pourra pas dépasser la vitesse maximale autorisée, validée par les essais susvisés. III.
Article 223 a-I/02
En ce qui concerne les engins à passagers à grande vitesse : 5.1.
Article 9
Afin d'assurer une vitesse d'air minimale pour le confort thermique des occupants dans les pièces principales, chaque logement doit pouvoir bénéficier d'une ventilation naturelle par ouverture des baies en adoptant les règles suivantes, à l'exception
Article 4
L'évolution des bateaux de plaisance à moteur à une vitesse supérieure à celle fixée à l'article 3 mais ne dépassant pas 60 km/h est autorisée, pour permettre la pratique du ski nautique et du motonautisme, sur la section du plan d'eau comprise entre
Article 1
I. ― En application de l'article 8, paragraphe II, de l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé, les organismes habilités ont pour mission la réalisation des essais et la délivrance d'agrément pour les appareils radar et les indicateurs de vitesse de giration
Article 226-3.04
L'installation propulsive doit permettre d'inverser le sens de la poussée de l'hélice lorsque le navire fait route en avant à la vitesse maximale de service.
Article 103
La garantie de l'Etat est accordée à l'Agence française de développement pour un prêt à l'Office national des chemins de fer marocains destiné à la construction de la section Tanger ― Kénitra de la ligne de train à grande vitesse entre Casablanca et
Article 1
168 du code de la route les engins automoteurs et remorqués servant à l'élévation, au gerbage ou au transport de produits de toute nature (à l'exclusion du transport de personnes autres que le conducteur et éventuellement un convoyeur) et dont la vitesse
Article L2121-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 29
besoins d'aménagement du territoire et préserver des dessertes directes sans correspondance, l'État conclut des contrats de service public pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de personnes pouvant inclure des services à grande vitesse
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