Codes de loi français

LEGIARTI000042167945

Brevet de capitaine 200 voile délivré conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 voile 15.

Article 190-1.02

Sont exclus de cette définition les navires à voile qui ne transportent pas plus de trente personnes. 2.

Article Annexe

Le (la) menuisier (ère) en construction nautique intervient sur des bateaux de plaisance à voiles ou à moteur : - dans un chantier de construction pour la pose des aménagements, des réseaux et de l'accastillage de pont ; - dans un chantier de réparation

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi L'agent (e) de maintenance en marine de plaisance assure la maintenance des bateaux de plaisance à voiles ou à moteur qu'ils soient maritimes ou fluviaux (péniches), à l'exception de la réparation des moteurs et des ouvrages

Article Annexe I

Physiologie de base adaptée au vol à voile Concepts ; Effets de la pression partielle ; Vision ; Audition ; Vol et santé ; Intoxications. 4.2.

LEGIARTI000044322562

Instructeurs de pilote de planeur et de vol à voile 7.1.1. Qualification d'instructeur de pilote de planeur (ITP) 7.1.1.1.

Article 4

Le rectorat de région académique en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du char à voile ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation

Article 245-1.05

de 10 % du déplacement lège, au sens de l'article 245-1.02 de la présente division ; -changement de la nature du carburant d'un moteur si le navire comporte un moteur ou un réservoir de carburant fixe ; -changement du mode de propulsion principal (voile

Article 130.2

supérieure à 500 ou destiné à effectuer soit des voyages internationaux, soit des voyages nationaux à plus de vingt milles ; b) Par la mission du nautisme et de la plaisance : -tout navire de plaisance à utilisation commerciale classé comme un navire à voile

Article Annexe I

Brevet de capitaine 200 voile. Brevet de capitaine yacht 200. Brevet de chef de quart yacht 500. Brevet de capitaine yacht 500. Brevet de capitaine yacht 3000. Attestation de réussite à la formation de capitaine 200.

Article 110.2

Navire à voile : sont considérés comme voiliers les navires dont la propulsion est exclusivement vélique, ou dont la propulsion est principalement vélique.

Article 5

Tableau A : Nombre maximal initial de passagers pouvant être demandé par l'exploitant NAVIRES À PROPULSION MÉCANIQUE NAVIRES À VOILE DE LONGUEUR NAVIRES DE LONGUEUR DE COQUE ÉGALE Nombre de personnes inscrit sur la plaque constructeur ou

Article 244-2.08

Tout comme les spinnakers, les voiles hautes tels que huniers, flèches, etc. n'ont pas à être prises en compte dans les calculs de STIX ou de raideur à la toile.

Article 245-2.03

soit par une combinaison des deux, aux zones suivantes : -poste de pilotage, y compris à la barre de secours ; -pied de mat, y compris s'il est équipé avec un système automatique de réduction de voilure ; -toutes les zones incluant des manœuvres des voiles

Article 240-2.03

Toutefois, sont, sous la responsabilité du chef de bord, dispensés de ce dispositif : - les navires à voile dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg ; - les navires motorisés dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg et dont la puissance

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

", " motonautisme et disciplines associées ", " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", " glisses aérotractées et disciplines associées ", " ski nautique-wakeboard, disciplines

LEGIARTI000042014632

Conversion de la qualification d'instructeur de vol à voile (ITV) en certificats d'examinateur de vol pour planeur FE (S) [partie SFCL] 10.5. (Abrogé) 10.6. Autorisation d'examinateur d'instructeur de pilote d'ULM 10.7.

Article Annexe I

commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants : - brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires - certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche - brevet de capitaine 200 - brevet de capitaine 200 voile

Article Annexe II-10 (art. A212-167)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 86

Voile Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du premier degré. COLONNE N° 1 COLONNE N° 2 Brevet d'instructeur adjoint. Brevet d'Etat du premier degré. Brevet d'instructeur. Brevet d'Etat du deuxième degré.