CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 124 résultats pour « Bezard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle

Page 60 sur 907

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137269fcd58014677427231

Cassation

26 juin 2007

26 juin 2007

admissible qu'il avait eu son attention attirée sur les risques chimiques occasionnés par son entreprise par une pétition qui avait circulé peu de temps avant dans la ville d'Issoire ; que pour sa part, Bernard

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423317

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 5 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat, séquestration aggravée, vol

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd231bbc9a118c6c63e71

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[O] [T] né le 21 Janvier 1984 à [Localité 3] assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c1

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Le 1er janvier 2010, le Cabinet PIERRE BERARD a repris la gestion des biens immobiliers de Monsieur X....

Source officielle
CC

comm

6137216acd580146773f3920

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Bézard, conseiller rapporteur, MM. X..., A..., Z... Y..., MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Leonnet, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

6137216bcd580146773f398f

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Bézard, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137216bcd580146773f39c8

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Bézard, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137216dcd580146773f3abc

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Bézard, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720bccd580146773edf38

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

Bézard, rapporteur, MM. E..., X..., C..., B..., Le Tallec, Patin, Bodevin, Mme D..., M. Plantard, conseillers, Mlle Y..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613720c4cd580146773ee3a9

Cassation

21 juin 1988

21 juin 1988

Bézard, rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f5722

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

Bézard, président et rapporteur, M. Hatoux, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613721a9cd580146773f5ca7

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Bezard, président et rapporteur, M. X..., Mme Loreau, conseillers, M.

Source officielle
CC

comm

61372256cd580146773fc238

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Bézard, président, M. A M. Bézard, président, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2202475_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Vu les procédures suivantes : I) Par une requête enregistrée le 29 avril 2022 sous le n° 2202475, la SELAS Eurofins Interlab représentée par Me Bézard, demande au tribunal d'organiser une mission de

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427635

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

l'arrêt attaqué a condamné le prévenu à payer à titre de dommages-intérêts à l'association France nature environnement la somme de 1 000 euros ; "aux motifs que, "la constitution de partie civile de Bernard

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c524

Cassation

10 août 1993

10 août 1993

Bernard, prévenu, - LA SARL SCREL, civilement responsable, - F... Philippe, - F... Christian, - DELMAS X..., épouse F..., D- D... Rose Marie, veuve F..., - F... Nicolas, - FILIPE B...

Source officielle
CC

cr

61372560cd5801467741d2b4

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me CAPRON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LABORIE Jean-Bernard

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218a3

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

.., Robert A..., et Robert B... ont déposé oralement et séparément l'un et l'autre dans les conditions prescrites par l'article 331 du Code de procédure pénale ; que les témoins Jean-François C..., Bernard

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b60

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

premiers juges que la perte de revenus subie par Marie-Angèle X... peut donc être estimée à 146 660,50 francs auxquels doit être affecté le prix du franc de rente viager masculin à l'âge du décès de Bernard

Source officielle