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25 675 résultats pour « Bros »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163820596ce96677bf0fdb7

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

premiers témoins ont aperçu les flammes au niveau de la brosse 3.1 ; que l'expert, après avoir précisé que cette brosse était équipée de spires enroulées à gauche et qu'elle était soumise à une force

Source officielle

Page 60 sur 1284

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Journal officiel
Créations

Moon Bros

SIREN 105710065Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/07/2026

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Modifications diverses

JACQUET BROSSARD

SIREN 400545919Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

JACQUET BROSSARD

SIREN 400545919Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/07/2026

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Dépôts des comptes

WARNER BROS. (TRANSATLANTIC) FRANCE

SIREN 450883129Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

12/07/2026

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Procédures collectives

BROSTIANU, Andrei

SIREN 539025684Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

Autre jugement et ordonnance — RLJ prorogation période d'observation - Le Tribunal Judiciaire de GRASSE ordonne le 8 juillet 2026 le renouvellement de la période d’observation pour une durée maximale de 6 mois à compter du 19.06.2026 expirant le 18.12.2026 à l’égard de Andreï BROSTIANU sis 3177 route de Grasse 06330 ROQUEFORT LES PINS, n° SIRET 539 025 684 00066. Mandataire Judiciaire : SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT sis 2000 Route des Lucioles les Algorithmes Bât B

10/07/2026

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CA

2 e chambre civile

63cb92ce9c02507c9078dd46

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

- Déclare la Sarl BRM 25 recevable et bien fondée en son appel.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a210ec4cdc6046d4709b1e6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

BR ASSOCIES représentée par Me Joris RAFFY de la SELARL JOUSSET AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Gwenael KEROMES, magistrat de la mise en

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2405140_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

B... est propriétaire d’un immeuble situé sur la parcelle cadastrée B 1015 au 348 route de Genas à Bron. M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f067b1cdc6046d47cfa6f5

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01086 DEMANDEUR SASU BRG DESIGN & BUILD [Adresse 1] comparant par Me [B] [J] [Adresse 2] DEFENDEUR SAS IRIDIS [Adresse 3] non comparant Débats à l'audience

Source officielle
CC

comm

6137214ecd580146773f2aec

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

X..., demeurant ensamble "La Chauvinais", Pleven (Côte-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la Coopérative agricole de Broons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500884_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

C... conteste la décision du chef d’établissement de l’EREA-LEA Claude Brosse prononçant une exclusion temporaire d’un jour de son fils B... A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895cb

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

FV / BL Société MOTOROP BRM INDUSTRIES C / Société GARAGE DUBOIS FRERES Jean X...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402236_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

B..., et de Me Thelier, substituant Me Verne, pour la commune de Bron. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2402468_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 octobre 2024, la commune de Saint-Bris-le-Vineux, représentée par Me Jourdain, doit être regardée comme concluant au non-lieu à statuer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402689_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2024, la société Bistrot de la Salle "Broc Bar" demande au tribunal d'annuler la décision du 6 mars 2024 de la Ville de Lyon suspendant

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

68e01dea74e929a9d8faef43

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jeanne LAVILLE, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [M] [C] née le 17 octobre 1997 à [Localité 5] sous curatelle renforcée de l’UDAF ayant pour avocat Sylvie BROS

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

68e01deb74e929a9d8faef80

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Judiciaire RODEZ, assisté de Jeanne LAVILLE, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [I] [V] né le 27 mars 1974 à [Localité 5] ayant pour avocat Maître Sylvie BROS

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

68e01e2174e929a9d8faf257

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jeanne LAVILLE, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [C] [N] né le 04 avril 1968 à [Localité 5] sous curatelle de l’UDAF ayant pour avocat Maître Sylvie BROS

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629bb5eaaf44d62f53e852

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

gauche, à la suite de quoi il s'était plaint de vives douleurs à ce bras ; Que le tribunal a noté qu'il existait au contraire des contradictions entre les déclarations de M.

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000030750254

Admin. suprême

17 juin 2015

17 juin 2015

administratif de Lyon d'une protestation tendant, d'une part, à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées les 23 et 30 mars 2014 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Bron

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0207DEC001902802

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

L’intéressé présentait en outre une diminution partielle de motricité du poignet, de l’avant-bras et de la jointure du bras droit, et une diminution aggravée de motricité du poignet, de l’avant-bras gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b2cece1704f57479f7

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

bras décollé du corps : moins d'une heure (trois propositions : moins d'une heure, entre 1 et 2 h, et plus de 2 heures) * Nombre de jours par semaine comportant des activités avec le bras décollé du

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200630_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Par deux courriers du 30 mars 2022, respectivement adressés à la commune de Bras-Panon et à la commune de Saint-Benoît, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2511092_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de La Brosse-Montceaux est rejetée.

Source officielle