AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique Saint-Bruno, société anonyme dont le siège est ..., en

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1991, qui, pour émission de chèque sans provision avec l'intention de porter atteinte aux droits

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 20/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 14/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL BRUNO BAYART [Adresse 1] [Adresse

Conseiller: Madame Marie-Christine DEGRANDI Bruno Y... Conseiller: Monsieur Jean Z... Greffier: Mademoiselle Radegonde A..., présente uniquement lors des débats.

Numéro d'inscription au répertoire général : S 05 / 06404 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG no 04 / 00921 APPELANT Monsieur Bruno

Bruno X... et à Mme Sylvie Y... une indemnité de 50 000 € ; AUX MOTIFS QUE, « lors de la signature de leur engagement de caution , M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2011), qu'en 1991, ayant adhéré à un contrat d'assurance de groupe souscrit par son employeur auprès de la Caisse mutuelle d'assurances vie, Bruno

cette définition, ainsi que cela résulte par ailleurs de la jurisprudence en la matière, montre que le caractère délibéré de la faute n'induit pas un caractère intentionnel ; qu'il est constant que Bruno

BRUNO RIVIERE ARHITECTE Représentée par la SELARL [I], es qualité de de liquidateur [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L.

Bruno Y... à payer à M. et Mme X... , la somme de 301. 701, 21 euros. CONDAMNER M. Bruno Y... à payer à M. et Mme X...

Bruno X... et Mme Michelle X..., soutenant que la vente était lésionnaire, en ont demandé la rescision ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR fixé à la somme de 35.000 euros la créance de Monsieur Bruno Y... au titre des travaux de l'immeuble de TALMONT SAINT HILAIRE et

DE PEINTURE ET AMENAGEMENT (SCPA) l'extension et la réhabilitation de sa maison située [Adresse 3] à [Localité 4], la maîtrise d''uvre étant confiée à la société D'ARCHITECTURE CHRISITIAN BIAGGI ET BRUNO

DU 26 Avril 2004 ------------------------- F.C/S.B CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE C/ Bruno X... HOTELS DU MIDI ET DU BON ROY HENRI S.A.R.L.

Grande Instance de REIMS, Madame Nathalie A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin A...et Lilian B... ... 51160 AY Monsieur Bruno

Bruno Z..., gérant de droit de la société BRITISH IMPORT, et M.

Bruno X... a été placé en arrêt de maladie à compter du 12 février 2009.

Bruno X..., demeurant Résidence les Acacias, Bât.