Codes de loi français

Article Annexe III

.) - Situer géographiquement l'œuvre - Repérer le courant dans lequel elle s'inscrit - Situer le courant de son époque - Proposer des éléments d'identification de l'œuvre - Reconnaître la valeur d'usage de l'œuvre au travers des différents courants, de

Article Annexe II

Type de bien [18] Actif [19] Endettement [20] Dernier résultat fiscal [21] Valeur vénale [22] X – Les espèces et les autres biens, dont les comptes courants de société ou

Article L214-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

I. – Les fonds communs de placement dans l'innovation sont des fonds communs de placement à risques dont l'actif est constitué, pour 70 % au moins, de titres financiers, parts de société à responsabilité limitée et avances en compte courant, tels que

Article ANNEXE III a

Constructeur d'ouvrages en béton armé de CAP et de ces unités dans le cadre du dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE) ; Unités professionnelles Étude et préparation d'une intervention Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant

Article ANNEXE III a

en canalisations de travaux publics de CAP et de ces unités dans le cadre du dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE) ; Unités professionnelles Étude et préparation d'une intervention Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant

Article ANNEXE III a

activités professionnelles de la spécialité carreleur mosaïste de CAP et de ces unités dans le cadre du dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE) ; Unités professionnelles Étude et préparation Contrôle et réalisation d'un ouvrage courant

Article ANNEXE III a

Métiers du plâtre et de l'isolation de CAP et de ces unités dans le cadre du dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE) ; Unités professionnelles Étude et préparation d'une intervention Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant

Article 2

. ― Ne sont pas éligibles au plan d'aide à l'investissement : ― les coûts d'acquisition foncière et immobilière ; ― les travaux d'entretien courant incombant au propriétaire ou au gestionnaire ; ― les mises aux normes techniques et de sécurité ne résultant

Article Annexe

exécution de la tâche et particulièrement à veiller au respect par tous des règles d'hygiène et de sécurité, à connaître les normes et les organismes responsables dans ce domaine, à apporter conseils et aides aux membres de l'équipe, à se tenir au courant

Article GA 35

Lorsque la protection contre les contacts indirects est assurée par des dispositifs de protection à courant différentiel résiduel, il est admis de regrouper les circuits d'éclairage des emplacements accessibles au public de façon à n'utiliser pour ces

Article CO 61

pente de cet alignement peut atteindre 45° si cette tribune, ou partie de tribune, répond à l'une des exigences suivantes : ― elle ne comporte pas plus de cinq rangs consécutifs de gradins ; ― ses circulations verticales sont équipées d'une main courante

Article 2

Les sujets portent sur des questions de culture générale, faisant appel au vocabulaire du langage courant. Cette épreuve est destinée à apprécier l'aptitude du candidat à s'exprimer correctement et à comprendre le sens des documents proposés.

Article 15

fin, une demande doit être adressée par lettre accompagnée des pièces justificatives au ministère de l'intérieur, direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, bureau de la réglementation incendie et des risques de la vie courante

Article 4

secourisme suivantes : -AFPS ou PSC, de moins de deux ans ; -sauveteur secouriste du travail (SST) ou PSE 1, en cours de validité ; -satisfaire à une évaluation, réalisée par le centre de formation, de la capacité du candidat à rendre compte sur la main courante

Article 214-4.01

Gréement courant : 1.3.2. Gréement dormant : 1.3.3. Funes : 1,5. Les autres éléments mobiles des engins de pêche peuvent être définis en cohérence de ces coefficients. 1.4. Pour les essais d'ensemble avant mise en service : 1.4.1.

Article 321-81

tenu de tous les risques mentionnés à l'article 321-76, qui sont susceptibles d'être significatifs pour l’OPCVM, et en veillant à ce que la conformité au profil de risque des OPCVM soit respectée ; e) elle s'assure que, pour chaque OPCVM, le niveau courant

Article EL 4

installations électriques sont conformes au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 modifié pris pour l'exécution des dispositions du code du travail en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants

Article Annexe

du 14 novembre 1988 pris pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène, sécurité et conditions de travail) en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants

Article 228-5.35

Les pompes centrifuges ou autres pompes reliées au collecteur d'incendie à travers lesquelles une circulation à contre-courant pourrait se produire doivent être munies de clapets de non-retour. 5.