Sur les propos injurieux : Suite à la main courante de Melle Stéphanie X... , Mme F..., Directrice d'Agence et Mme C...

APPELANTE : Madame Stéphanie X...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2002, qui a condamné le premier, pour exercice d'une activité professionnelle en violation d'une interdiction

1993 jusqu'au 24 août 1994, sur la personne de Stéphanie Y..., née le 25 août 1979, ont été perpétrés sur une mineure de quinze ans par personne ayant autorité pour avoir été imposés par un professeur

Stéphane X..., demeurant ...

[X] à payer à la société Stephan Spagnolo, ès qualités, la somme de 6 514,69 euros au titre d'un compte courant d'associé débiteur.

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 2000, qui, sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

Z..., soit d'une autre personne prénommée E...; que Stéphane Z..., après avoir nié les faits, reconnaissait avoir été appelé par Stéphane C... pour régler un différent que celui-ci avait, ainsi que Nicolas

Stéphane, contre l'arrêt n° 73 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui a rejeté sa requête en annulation d'une décision d'extension d'extradition

Stéphane, - X...

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque dans le cadre de l'information pénale ouverte à la suite du décès par arme blanche de Stéphane

Stéphane X... avait soutenu que "pour déterminer le salaire de base réel... il y a donc d'inclure le salaire variable dû au rendement dans le salaire de base", qu'au mois de mars 1998, son taux horaire

permettant de remettre ce calcul en cause ; le jugement sera confirmé en ce qu'il l'a débouté de ses prétentions au titre du compte courant ; que M.

de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Stéphane

X... de ne pas avoir atteint les objectifs arrêtés courant 2006 ; que Stéphane X... soutient, d'une part, que les objectifs fixés par la SARL ESPACE 2 étaient irréalistes, d'autre part, que ses résultats

Stéphanie, représentée par le président du conseil général de la DROME, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 25 novembre 2003, qui

Stéphane, - Y...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 3 mars 2005, qui a condamné le premier, à 5 ans d'emprisonnement, pour recel de vol aggravé et infractions à la législation