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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2302002_20231019
19 octobre 2023
A B, représenté par Me Hild, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la
Juge des référés
ORCA_25NC02224_20251128
28 novembre 2025
B..., représenté par Me Hild, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 24 juillet 2025 en tant qu’il rejette sa demande tendant à l’annulation de la décision portant interdiction de retour ;
Cour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9ad
13 octobre 2008
Elle conteste le retrait des grands comptes, indiquant notamment que le client HILL'S avait toujours été géré par le directeur général d'OXADIS.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-988427-1021877
27 avril 2004
  Hill v. the United Kingdom (no. 19365/02)       Violation Article 5 §§ 4 and 5 Robert Hill is a United Kingdom national, born in 1959, who is currently in HM Prison Doncaster (England
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0530DEC003182196
30 mai 2000
    The applicants are shepherdesses who make their livelihood by shepherding sheep in the valleys and hills surrounding their village of Azadi in Sarsang Province near the Turkish border.
5ème Chambre
DTA_2104769_20240506
6 mai 2024
équipements, le renforcement de l'offre de logements en cœur de bourg à proximité immédiate des équipements, de favoriser la mixité sociale et la mixité des typologies de logements, de mettre en valeur le Hill
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0909REP002439694
9 septembre 1999
While carrying out a search on hill “1334” they were attacked by PKK terrorists.
Chambre 3-1
6710aa3cbe64d7e510244e80
16 octobre 2024
[T] [C] ne rapporte pas la preuve d'un défaut de fabrication ou d'un défaut matière portant sur le véhicule Toyota Hilux NG 2.4 D-4Dx châssis AHTHB3CC102023668 objet d'une 1ère mise en circulation le 16
2ème chambre section C
68709fcbf0cfe7ae188fea3c
10 juillet 2025
STECOM Copie exécutoire délivrée le à : Me Srogosz Me Hild COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT DU 10 JUILLET 2025
Chambre des étrangers-JLD
661e14dc0f653b0008df2ba7
15 avril 2024
18 et suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 12 avril 2024, l'ordonnance suivante à l'audience du 15 avril 2024, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE
Procédure orale
68682c6b4965b5d9df31e609
3 juillet 2025
[Localité 8] comparant en personne DÉFENDEUR: Madame [F] [K] née le 28 Septembre 1970 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER
68682c6c4965b5d9df31e62b
au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [L] [I] née le 13 Juin 1982 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 5] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER
68682c6c4965b5d9df31e630
: Monsieur [H] [R] né le 01 Février 1965 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Maryse PIPART, avocate au barreau de CAMBRAI COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER
Référés et Recours
67f8a5c4ec820a3a2a05e7de
10 avril 2025
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE
6253ca85bd3db21cbdd8b431
5 février 2008
réclamant que le droit de visite et d'hébergement du père soit organisé à l'amiable, et à défaut d'accord : *pour Bedri et Muhammed un samedi sur deux (les semaines paires) de 10 heures à 18 heures *pour Hilal
6349005063d497adffda4282
13 octobre 2022
635237a68c924eadffcc4a27
20 octobre 2022
et suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 19 octobre 2022, l'ordonnance suivante à l'audience du 20 octobre 2022, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE
69cf51bfcdc6046d47f24d25
2 avril 2026
Prise en la personne de Maître [G] [E], Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 5 mars 2026, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE
cr
6079a8979ba5988459c4e0f9
11 mai 1971
AU-DELA DES DEVOIRS D'UNE NOUVELLE CITOYENNE MAIS J'AVAIS LU AUSSI, DANS UN JOURNAL, QU'ELLE SE DEMANDAIT S'IL NE FALLAIT PAS TUER LE PRESIDENT JOHNSON : TANT DE ZELE CHEZ UNE EX-CONCITOYENNE DE HITLER
3ème Chambre
DTA_2312018_20260113
13 janvier 2026
B..., représenté par Me Hild, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du préfet du Haut-Rhin du 1er mars 2023 ajournant à deux ans sa demande de naturalisation, ensemble la décision du 15 juin
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