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2 234 résultats pour « Hill »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2302002_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

A B, représenté par Me Hild, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02224_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

B..., représenté par Me Hild, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 24 juillet 2025 en tant qu’il rejette sa demande tendant à l’annulation de la décision portant interdiction de retour ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9ad

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

Elle conteste le retrait des grands comptes, indiquant notamment que le client HILL'S avait toujours été géré par le directeur général d'OXADIS.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-988427-1021877

Admin. suprême

27 avril 2004

27 avril 2004

  Hill v. the United Kingdom (no. 19365/02)       Violation Article 5 §§ 4 and 5 Robert Hill is a United Kingdom national, born in 1959, who is currently in HM Prison Doncaster (England

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0530DEC003182196

Admin. suprême

30 mai 2000

30 mai 2000

    The applicants are shepherdesses who make their livelihood by shepherding sheep in the valleys and hills surrounding their village of Azadi in Sarsang Province near the Turkish border.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104769_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

équipements, le renforcement de l'offre de logements en cœur de bourg à proximité immédiate des équipements, de favoriser la mixité sociale et la mixité des typologies de logements, de mettre en valeur le Hill

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0909REP002439694

Admin. suprême

9 septembre 1999

9 septembre 1999

While carrying out a search on hill “1334” they were attacked by PKK terrorists.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa3cbe64d7e510244e80

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[T] [C] ne rapporte pas la preuve d'un défaut de fabrication ou d'un défaut matière portant sur le véhicule Toyota Hilux NG 2.4 D-4Dx châssis AHTHB3CC102023668 objet d'une 1ère mise en circulation le 16

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68709fcbf0cfe7ae188fea3c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

STECOM Copie exécutoire délivrée le à : Me Srogosz Me Hild COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT DU 10 JUILLET 2025

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

661e14dc0f653b0008df2ba7

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

18 et suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 12 avril 2024, l'ordonnance suivante à l'audience du 15 avril 2024, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6b4965b5d9df31e609

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Localité 8] comparant en personne DÉFENDEUR: Madame [F] [K] née le 28 Septembre 1970 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6c4965b5d9df31e62b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [L] [I] née le 13 Juin 1982 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 5] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6c4965b5d9df31e630

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: Monsieur [H] [R] né le 01 Février 1965 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Maryse PIPART, avocate au barreau de CAMBRAI COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER

Source officielle
CA

Référés et Recours

67f8a5c4ec820a3a2a05e7de

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b431

Appel

5 février 2008

5 février 2008

réclamant que le droit de visite et d'hébergement du père soit organisé à l'amiable, et à défaut d'accord : *pour Bedri et Muhammed un samedi sur deux (les semaines paires) de 10 heures à 18 heures *pour Hilal

Source officielle
CA

Référés et Recours

6349005063d497adffda4282

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

635237a68c924eadffcc4a27

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

et suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 19 octobre 2022, l'ordonnance suivante à l'audience du 20 octobre 2022, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

69cf51bfcdc6046d47f24d25

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Prise en la personne de Maître [G] [E], Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 5 mars 2026, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CC

cr

6079a8979ba5988459c4e0f9

Cassation

11 mai 1971

11 mai 1971

AU-DELA DES DEVOIRS D'UNE NOUVELLE CITOYENNE MAIS J'AVAIS LU AUSSI, DANS UN JOURNAL, QU'ELLE SE DEMANDAIT S'IL NE FALLAIT PAS TUER LE PRESIDENT JOHNSON : TANT DE ZELE CHEZ UNE EX-CONCITOYENNE DE HITLER

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2312018_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B..., représenté par Me Hild, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du préfet du Haut-Rhin du 1er mars 2023 ajournant à deux ans sa demande de naturalisation, ensemble la décision du 15 juin

Source officielle

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