Codes de loi français

LEGIARTI000051025118

dispositions suivantes : Mode emprunté Zone géographique traversée Facteur d'émission carbone lié au transport Ferroviaire Afrique 0,045 Asie 0,041 Europe (hors France) 0,023 France 0,010 Autre 0,038 Fluvial Monde 0,010 Aérien (Long

LEGIARTI000034084572

Titre IV : CESSATION D'ACTIVITÉ Article 24 Hormis dans le cas où le ministre chargé de l'aviation civile met fin à ses attributions, le facilitateur d'horaires ou le coordonnateur ne peut pas cesser ses activités sans observer un préavis suffisamment long

Article L511-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 42 > 36

chapitre IV du titre Ier du livre II, ni les FIA qui ont reçu l'autorisation d'utiliser la dénomination “ ELTIF ” en application règlement (UE) 2015/760 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2015 relatif aux fonds européens d'investissement à long

Article Annexe (Sous-partie D)

Les caractéristiques du terrain le long de la route ou dans les zones où l'exploitation a lieu (par exemple les changements soudains dans l'élévation du relief) ; 4.

Article Annexe I

fonctionnement des appareils utilisés et de leurs dispositifs de sécurité Réaliser des fiches techniques de fabrication, prenant en compte les qualités nutritionnelles et des tests organoleptiques C3 C3.3 : Contrôler l'évolution des produits tout au long

Article Annexe Ib (suite)

ANIMER une équipe COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C3-1.3 S'inscrire (et inscrire le personnel sous sa responsabilité) dans un principe de formation continue tout au long de la

Article Annexe B

A plus long terme, la réforme fixe l'objectif d'un retour à l'équilibre financier de l'ensemble du système de retraite à l'horizon 2018, sans dégrader le niveau élevé des pensions dont bénéficient les retraités, ni alourdir les prélèvements supportés

Article Annexe IIa

un comportement professionnels X X X C3-1.2 Appliquer et faire appliquer les plannings de service X X X C3-1.3 S'inscrire (ou inscrire le personnel sous sa responsabilité) dans un dispositif de formation continue tout au long

Article Annexe IIa

un comportement professionnels X X X C3-1.2 Appliquer et faire appliquer les plannings de service X X X C3-1.3 S'inscrire (ou inscrire le personnel sous sa responsabilité) dans un dispositif de formation continue tout au long

Article Annexe I

missions des maîtres de stage. x x 55 La liste des maîtres de stages agréés par le directeur de l'établissement après accord du conseil pédagogique et précisant leur qualification. x x 56 L'outil de traçabilité de validation des compétences tout au long

Article Annexe

AMÉNAGEMENTS AUX DISPOSITIONS COMPTABLES DU PCUOSS La gestion des placements de l'établissement est effectuée à moyen et long terme, en cohérence avec les engagements de l'établissement.

Article ANNEXE

TITRE V CESSATION D'ACTIVITÉ Article 24 Le coordonnateur ne peut pas cesser ses activités, hormis dans le cas où le ministre chargé de l'aviation civile met fin à ses attributions, sans observer un préavis suffisamment long pour permettre notamment

Article Annexe III

Il s'agit de vérifier tout ad long de la formation l'aptitude du candidat à utiliser à bon escient les données mathématiques, physiques et chimiques en adéquation avec la profession.

Article 221-V/23

dispositifs de transfert du pilote et l'embarquement du pilote doivent être surveillés par un officier responsable disposant de moyens de communication avec la passerelle de navigation, lequel doit aussi faire en sorte que le pilote soit escorté le long

Article Annexe 34

-si le niveau de patientèle atteint est égal ou supérieur à 75 % de l'objectif, l'aide est versée intégralement, A l'issue de la 3e année, le médecin doit maintenir son niveau d'activité à hauteur des objectifs fixés et ce, tout au long de la durée restante

LEGIARTI000047569973

/Diplôme d'études spécialisées (DES) de chirurgie dentaire (y compris thèse) Option ou formation spécialisée transversale (1) 502 € 335 € Thèse conduisant au Diplôme d'Etat de docteur en pharmacie et chirurgie dentaire dans le cadre du 3e cycle long

Article Annexe

de réponse accordé au salarié pour souscrire un contrat de transition professionnelle, la filiale de l' établissement mentionné à l'article L. 5315-1 du code du travail désigne un référent unique destiné à accompagner le bénéficiaire tout au long

Article Annexe IV

Pour ce qui concerne l'évaluation de la formation en milieu professionnel uniquement pour les candidats en CCF, le développement des compétences s'effectue tout au long de la période de formation.

Article Annexe I (suite)

traçabilité - Documents d'analyse sensorielle, fiches techniques - Outils et méthodes d'analyse pour la mise en place et le suivi du développement durable Réalisation et actualisation du document unique C3.3 : Contrôler l'évolution des produits tout au long