Jean Z..., ès qualités, de Me Odent, avocat de M. Y..., ès qualités, M. A..., ès qualités et M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

Jean Z..., ès qualités, de Me Odent, avocat de M. Y..., ès qualités, M. A..., ès qualités et M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

Jean Lucien X... le 24 octobre 2006 dans les formes de l'article 659 du code de procédure civile ; qu'un courrier du médiateur national de la Poste du 28 mai 2008 atteste que la lettre recommandée avec

Marie X..., blessant le mari de celle-ci ; que, sur les poursuites engagées contre Jean-Jacques B... des chefs de blessures involontaires et de contravention au Code de la route, Fernand X... et le Groupe

14 mai 2008, et d'avoir en conséquence mis les dépens de l'instance ayant débouché sur l'ordonnance (RG 08/04451) à la charge de la SCP Jean-Louis SALVIGNOL et Chantal GUILHEM ; AUX MOTIFS, vu les

Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e Chambre sociale), au profit de Mme Marie-Christine Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de M. Ange X..., demeurant ...

Jean X... K..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Thérèse I... veuve de M. Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Annie Jacqueline Z... épouse de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise générale installations électriques (EGIE) Jean F..., sise 16 quater et ...

Albert X... et de Mme Yvonne X..., de Me Blondel, avocat des époux Jean-Louis X..., les conclusions de M.

Jean-Pierre X..., Mme Véronique Y..., épouse X..., et Mme Claudine X..., divorcée Z...

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu que la société Teme, producteur phonographique de deux chansons de Jean

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cheminées Jean Magnan et fils, dont le siège est RD 926, 76400

Jean-Pierre I..., ensemble la somme de 2 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite

Attendu, selon l'arrêt déféré, statuant en matière de référé après renvoi de cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 23 avril 2003, pourvoi n° 00-12.167), que la société Etablissements Jean-Claude

Roland A..., 3 / Mme Marie-Louise Z..., veuve B..., divorcée A..., demeurant : 15190 : Condat, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit

Madame Marie X... et Madame Marie-Lys Y... n'ont perçu aucune commission de ce chef en raison du fait qu'elles ne travaillaient plus pour la société, Seul Monsieur Jean-Jacques Z... a bénéficié de la totalité

Félicité, épouse Y..., sa nièce Thérèse, épouse Z..., et son frère Jean, qui est décédé postérieurement, en laissant pour lui succéder ses quatre enfants, François, Anne-Marie, Jeanne-Pétronille, épouse

Jean-Baptiste X... n'est pas fondé à l'avoir ramenée à la somme de 2.118,63 € prorata temporis au 7 mai 2005.

X... a fait délivrer un commandement valant saisie immobilière à Jean Y..., ultérieurement décédé et aux droits duquel viennent MM. André, Georges, Jean et Marcel Y...