CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 509 résultats pour « Joseph LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007627451

Admin. suprême

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Joseph Y..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 28 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande en décharge des cotisations supplémentaires

Source officielle

Page 60 sur 1026

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a7a

Appel

7 décembre 2005

7 décembre 2005

COUR D'APPEL D'AGEN 204/2005 CHAMBRE DE L'INSTRUCTION ----------------- Affaire : Joseph X... PC : Céline X... épouse Y...

Source officielle
CC

civ3

613722d1cd58014677401d63

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Maurice B..., demeurant ..., 3°/ de la société Joseph Combe, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de la société Groupement français d'assurances, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs

Source officielle
CC

civ1

61372250cd580146773fbf77

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux Jean-Joseph X... et Marie-Louise Y... sont respectivement décédés les 20 mars 1953 et 22 février 1958

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2402573_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le centre hospitalier Saint-Joseph Saint-Luc est un établissement de santé sous gestion associative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2401476_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2024, le collège Saint-Joseph de Pleine Fougères demande au tribunal d'annuler le titre exécutoire n° 12, bordereau n° 2, d'un

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00631

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Joseph X..., domicilié chez M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019427845

Admin. suprême

29 août 2008

29 août 2008

Joseph A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-164108

Admin. suprême

26 mai 2016

26 mai 2016

Attendu que dans ces circonstances, il échet de révoquer la libération conditionnelle accordée à ETUTE Joseph.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9da

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Joseph Y... Mme Marie Thérèse A... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92995

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ca

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Joseph X...à verser à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100376

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

de les avoir déboutés de leur demande aux fins de voir constater que Monsieur X... ne justifiait d'aucun intérêt à agir en ce qu'il n'avait pas exécuté le jugement du 14 avril 1994 AUX MOTIFS QUE Joseph

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100829_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

C sur le poste de professeur d'anglais au sein de l'établissement Notre Dame Saint Joseph.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501397_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Le descellement est confirmé le 14 septembre 2021 à l’hôpital Joseph Ducuing, ou un remplacement intégral de sa prothèse a été effectué.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

Y..., Marcel Y..., Jean Z..., Hervé A..., Pierre B..., Henri C..., Sébastien D..., Raymond E..., Christian F..., Pierre G..., Philippe XD..., Marcel XE..., Roger XF..., Claude XG..., Bernard XH..., Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c4e

Appel

11 décembre 1998

11 décembre 1998

FAITS ET PROCEDURE, Par acte notarié du 18 mai 1989, Monsieur Joseph X... prenait à bail une maison d'habitation appartenant aux consorts Y... et l'occupait jusqu'en février 1995, date à laquelle ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b771

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

C / Joseph Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6d1

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Joseph X...

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210d2

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Y..., détiendrait à son domicile des informations sur son ordinateur portable, (pièce 1) ; que, selon les informations obtenues par Mme Marie-Josèphe B... précitée, Rithivong X...

Source officielle