à l'évaluation et à l'amélioration de la qualité éducative et à la sécurisation des pratiques éducatives Contribuer à la qualité éducative et au développement des loisirs collectifs et des accueils collectifs de mineurs Accompagner des publics jeunes

LEGIARTI000041802888

—

23 : Appui à la construction et à la mise en œuvre de projets d'exercice coordonné ; Parcours de prise en charge liés aux pathologies et troubles de santé - orientation n° 26 : Prise en charge des cancers, notamment chez l'enfant, l'adolescent et le jeune

Article D343-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 27

Code rural (nouveau)

comptable agricole ; 9° S'installer et réaliser son projet conformément au plan d'entreprise et informer l'autorité compétente des changements dans la mise en œuvre du projet ; 10° Respecter les conditions liées aux modulations du montant de la dotation jeunes

Article L162-12-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 01

Code de la sécurité sociale

Ces modalités sont définies après concertation avec les organisations les plus représentatives des étudiants et jeunes infirmiers ; 9° Les conditions de facturation des indemnités kilométriques, incluant notamment une définition nationale de l'agglomération

Article Annexe 2-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 62

Code de l'action sociale et des familles

. - Renseignements concernant le demandeur : Nom (nom de jeune fille et nom marital pour les femmes) :...... Prénom :...... Date et lieu de naissance :...... Adresse :......

Article L123-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 77

Code de l'éducation

Il améliore le potentiel scientifique de la nation en encourageant les travaux des jeunes chercheurs et de nouvelles équipes en même temps que ceux des formations confirmées, en favorisant les rapprochements entre équipes relevant de disciplines complémentaires

Article ANNEXE

—

nécessités par leur état ; Participation dans les mêmes cas et sous les mêmes conditions aux frais de transport et de séjour de la personne accompagnant le malade, lorsque celui-ci ne peut se déplacer sans l'assistance d'un tiers, en raison de son jeune

Article Annexe VI

—

concernent les hommes du rang des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, des pompiers militaires de l'armée de terre, des pompiers militaires de l'armée de l'air ou des marins pompiers de la marine nationale et des titulaires du brevet national de jeunes

Article 1594 F quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 46

Code général des impôts

Les acquisitions d'immeubles ruraux situés dans les zones France ruralités revitalisation mentionnées aux II et III de l'article 44 quindecies A, qui sont effectuées par les agriculteurs bénéficiaires des aides à l'installation des jeunes agriculteurs

Article 1

—

Congo POINTE-NOIRE Djibouti DJIBOUTI Ethiopie, Soudan, Soudan du Sud ADDIS-ABEBA Gabon LIBREVILLE Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe NAIROBI Madagascar TANANARIVE Maurice, Seychelles PORT LOUIS

Article ANNEXE

—

-Personnels d'enseignement 1° Emplois communs à tous les établissements : H-éducateur 274-593 -moniteur éducateur 250-440 2° Emplois spécifiques à l'institut national des jeunes aveugles et aux instituts nationaux de jeunes sourds : a) Instituts

Article 1

—

Le président de la Confédération nationale des jeunes agriculteurs (CNJA). Le président de la Coordination rurale (CR). Lorsqu'ils sont empêchés d'assister à une séance, les membres du conseil peuvent se faire représenter.

Article Annexe II

—

Ce suivi est indispensable pour : - contribuer à réguler la formation globale du jeune ; - apporter le concours des professeurs au tuteur pour l'évaluation des compétences acquises par l'élève pendant la période de formation en milieu professionnel conformément

Article Annexe

—

. : : Guyane (G.I.G.U.), le : : : : syndicat des entrepreneurs du : : : : bâtiment et des travaux : : : : publics S.E.T.B.A.) et la : : : : jeune chambre économique. : : : : : : Salariés : : : : : U.T.G.

Article 4

—

prévention et de sécurité " ; -être titulaire du certificat d'aptitude professionnel " agent de prévention et de sécurité " ; -être titulaire d'une mention complémentaire " sécurité civile et d'entreprise " ; -être titulaire du brevet national de jeunes

Article 2

—

V - La perception de l'impôt sur le revenu est suspendue pour les jeunes gens salariés pendant la durée du temps légal de leur service national. VI - 1. (Alinéa modificateur) 2.

Article 2

—

Dans le cadre du projet scientifique et culturel de l'aquarium, il est chargé de : a) Présenter aux publics la faune et la flore aquatiques de la zone intertropicale ; b) Initier les jeunes publics aux notions de biodiversité, de biogéographie, d'adaptation

Article 2

—

Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune

LEGIARTI000032745229

—

INOX NANTES B17243 JACQUI MIREILLE MARSEILLE 308227 JADE ARCACHON D46234 JEAN BOSCO SAINT-MALO B32333 JOHANNA TOULOUSE 6105238 JORKA TOULON 448516 KITIKAE PARIS PO17834F KORRIGAN TOULON TL 228502 LA BELLE-ILOISE AURAY Ay 846174 LA JEUNE

Article Annexe

—

principal de 1re classe 50 % Filière socio-éducative CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLES Corps des assistants de service social Assistant de service social principal 10 % Corps des éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes

Page 60 · 1 520 résultats

← Précédent Suivant →