Codes de loi français

Article I

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28. 7LD 2, 50 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7NB 3, 10 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28. 7NC 2, 50 Fabrication

Article Annexe

Langres, Lanques-sur-Rognon, Lanty-sur-Aube, Larivière-Arnoncourt, Latrecey-Ormoy-sur-Aube, Lavernoy, Laville-aux-Bois, Lavilleneuve, Le Châtelet-sur-Meuse, Le Pailly, Le Val-d'Esnoms, Lecey, Leffonds, Les Loges, Leuchey, Leurville, Levécourt, Liffol-le-Petit

Article Annexe

Cas d'un produit de consistance pâteuse : Tarer la capsule (5.1) avec un petit agitateur en verre à extrémité aplatie et 10 g environ de sable (4.1). Peser 2 à 5 g d'échantillon au milligramme près.

Article 3

° " Activité accessoire limitée au transport régulier et à la demande, au moyen d'un seul véhicule n'excédant pas neuf places, conducteur compris ", en application du 2° de l'article R. 3113-10 du code des transports ; 3° Activité exercée par des petits

Article 1

nationales d'information politique et générale à faibles ressources publicitaires ; -du décret n° 89-528 du 28 juillet 1989 instituant une aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d'information politique et générale à faibles ressources de petites

Article Annexe I

Mari-Corentine Nantes 219058 Marie Jo Marseille 310068 Marie-Jeanne III Paris 15452F Mary Flore Port-Vendres 315189 Morskoul Saint-Malo 681496 Mosse Dolli Ajaccio 763932 Nanie Caen E13846 Paica Arcachon 645793 Papa Pélican Vannes 442671 Petite

Article Annexe 1

Ils doivent être constitués d'éléments rigides en matériaux résistants munis d'orifices dont la plus petite dimension doit être au moins égale à 5 millimètres. Le fond des tranchées doit se situer en général à 0,60 mètre sans dépasser 1 mètre.

Article Annexe II

Accueil petite enfance ; -radio ; 3 . Blanchisserie dite industrielle ; -commerce de gros ; 6 . Culture et spectacles : -culture et spectacles-bibliothèque et médiathèque ; 7 . Enseignement : -enseignement primaire ; 8 .

Article 3

l'énergie, les aides aux actions de maîtrise de la demande en énergie en outre-mer, mentionnées par la délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 17 janvier 2019 portant décision relative aux cadres territoriaux de compensation pour les petites

Article 2-2

Dans le cadre de la procédure de paiement de droit commun, qui conduit à un paiement direct au bénéficiaire d'une prime au rétrofit d'un petit train routier touristique, prévu à l'article D. 251-5-2 du code de l'énergie, toute demande de versement est

LEGIARTI000042328763

Nom scientifique Nom vernaculaire Aconitum L., 1753 Aconit, Casque de Jupiter Aethusa cynapium L., 1753 Petite ciguë Atropa belladonna L., 1753 Belladone Brugmansia sp.

Article ANNEXE 230-2.A.3

Les petites ouvertures telles que celles qui sont destinées au passage de câbles ou de chaînes, des palans et des ancres, ainsi que les orifices de dalots, de décharges et de tuyaux sanitaires ne sont pas considérées comme ouvertes si l'angle d'inclinaison

Article 2

pour utiliser les transports publics, telles que, par exemple, personnes handicapées (y compris les personnes souffrant de handicaps sensoriels et intellectuels et les personnes en fauteuil roulant), personnes handicapées des membres, personnes de petite

Article 1

attestation de dispense de ces épreuves ; Attestation de réussite à la première série d'épreuves du brevet de technicien supérieur d'analyses biologiques ; Attestation de scolarité de laborantin de post-cure de la sécurité sociale (formation d'Evry-Petit-Bourg

Article 6

Epreuve écrite d'admissibilité n° 3 du concours interne : mathématiques. a) Arithmétique : Les quatre règles, divisibilité, plus grand commun diviseur, plus petit commun multiple, puissance, racine, extraction d'une racine carrée, proportions et rapports

Article CO 2

Espace libre : espace répondant aux caractéristiques minimales suivantes : - la plus petite dimension est au moins égale à la largeur totale des sorties de l'établissement sur cet espace, sans être inférieure à 8 mètres ; - il ne comporte aucun obstacle

Article Annexe 322-3.A.1

possible ou équivalent B 9 2 par rue de chauffe - locaux contenant des groupes de traitement du combustible liquide B 9 2 - locaux contenant des machines à combustion interne B 45 atteindre tout endroit à risque petits

Article 1

Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat : Le directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services.

LEGIARTI000039349139

(4) Exemples : enfants, parents, petits-enfants, grands-parents, frères, sœurs, neveux, nièces, oncles, tantes. (5) Cette liste n'est pas exhaustive. (6) Congé pour reprise, voir § 2-1-5 ; congé pour vendre, voir § 2-2-3.