psychologique de la victime permettait à l'expert de conclure que rien dans le récit de celle-ci ne permettait de mettre en doute sa parole, Christine Y..., épouse X..., lui paraissant "avoir été soumise à un stress

: relative; width: 49.58333em; } .pdfOutput_06 { height: 7.008333em; } .pdfOutput_ie .pdfOutput_06 { height: 70.08334em; } @font-face { font-family:"GCBGLD+Verdana"; src:url("data:application/octet-stream

ET MOYENS DES PARTIES Selon facture du 31 décembre 2004, la SARL Jaxtel, exploitant l'hôtel Mercure d'Ajaccio, a acquis auprès de la SARL Décor 2000 382 m ² d'un revêtement de sol de type parquet stratifié

Elle note également que l'installation d'un sol stratifié relève de considérations purement esthétiques et que l'immeuble n'était pas équipé d'interphone.

épanchement d'abondance modérée au niveau du récessus quadricipital, de couleur brune relativement translucide avec un résultat bactériologique faisant état de nombreux leucocytes et d'une culture stérile

cadre d'une campagne de dénigrement de la MDF par lui dans la presse, - avoir manqué de loyauté à son égard : - en prenant des photos de son cabinet le 26 février 2008 et notamment de la salle de stérilisation

Dire que les sites web « CINEMAY (ID 1309) » ; « CPASBIEN (ID 1310) » ; « DPSTREAM (ID 1299) » ; « FRENCH-STREAM (ID 755) » ; « FRENCHSTREAM (ID 1300) » ;« KIWISTREAMING (ID 1311) » ; «STREAMPOURVOUS (

Mme [M] a ensuite été promue au poste d'agent de stérilisation.

Quatrième période La quatrième période, du 10 juillet 2018, est relative à une remarque effectuée par le Dr [N] en raison d’une absence de stérilisation des outils nécessaires aux chirurgies.

société Day and Nous Charter Ltd n'avait pas d'établissement au... à Paris, qui constituait en réalité son domicile personnel, et que le siège social de la société était « Palazzo Pietro Stiges-90, Strait

[N] [U] a saisi le conseil de prud'hommes de Tours aux fins de condamner solidairement les sociétés Sopra Steria Group et Sopra Banking Software de voir reconnaître l'absence de cause réelle et sérieuse

que le local avait été livré en bon état, que le locataire l'avait aménagé en créant trois cabines de soins dont une équipée d'une douche, une salle d'attente, une salle de kinésithérapie, un coin stérilisation

DEMANDEURS Monsieur [L] [A], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Vy loan HUYNH-OLIVIERI de la SCP STREAM,

A la suite de l'arrêt Groupe Steria SCA (C-386/14) rendu par la Cour de justice de l'Union européenne le 2 septembre 2015, la société Axa a demandé, au titre des exercices 2011 à 2015, la réduction des

[R] qui témoignait de ce que Mme [Y] refusait de participer aux tâches de stérilisation et d'hygiène du cabinet ; celle de Mme [U], qui avait quitté le cabinet le 31 janvier 2011, qui décrivait ses

son co-employeur de fait, - a dit que les sociétés VENDÔME LUXURY BOATS et GDP VENDÔME doivent être considérées solidairement pour les condamnations prononcées, - a constaté que le navire WINNING STREAK

A 60 NF D'AMENDE, LA STRIFF ETANT DECLAREE CIVILEMENT RESPONSABLE, POUR DEFAUT DE VISITE TECHNIQUE DE VEHICULE LA COUR, VU LE MEMOIRE DEPOSE A L'APPUI DU POURVOI ; SUR LES DEUX MOYENS DE CASSATION REUNIS

premier moyen, pris en ses quatre branches, et le second moyen, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 septembre 1995), que des fruits et légumes ont été chargés à Concarneau sur le navire "Steir