Autres emplois publics (*) Si Education nationale : Fonction dans le Second degré, Supérieur au Muséum (*) Corps du second degré : Agrégé, Certifié, Autres, libellé : (*) Corps et fonctions du supérieur : MCF ou MA ; Assistant

Article 7

—

séances du conseil de perfectionnement, ils n'ont le droit de vote que s'ils remplacent un membre titulaire empêché ; -quatre représentants des enseignants, ou leurs suppléants, élus dans les conditions fixées par le règlement intérieur ; -quatre assistants

Article 3

—

Fabrication de produits microtechniques : maquettes, prototypes ou pièces G Optique Instruments d'optique, étude de la physique, la mécanique, l'électricité, l'électronique et de la structure de la matière en physico-chimie H Photographie Assistant

Article 13

—

Des concours réservés peuvent être ouverts jusqu'au 31 décembre 2026 pour le recrutement dans le deuxième grade du corps des assistants médico-administratifs-branche “ assistance de régulation médicale ”.

Article 26

—

La durée totale de l'audition est fixée à quarante-cinq minutes pour le recrutement des ingénieurs de recherche, à trente minutes pour le recrutement des ingénieurs d'études et des assistants ingénieurs, à vingt-cinq minutes pour le recrutement des techniciens

Article R717-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 49 > 19

Code rural (nouveau)

les missions définies à l'article L. 4622-2 du code du travail sont assurées par une équipe pluridisciplinaire de santé au travail comprenant des médecins du travail, des intervenants en prévention des risques professionnels, des infirmiers et des assistants

Article D214-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 04

Code de l'action sociale et des familles

gestion ; 2° Soit en créant, gérant ou finançant un service de garde d'enfants au domicile parental agréé au titre de l'article L. 7231-1 du code du travail, avec lequel elle passe convention ; 3° Soit en passant convention à cette fin avec des assistants

Article L2111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 99

Code de la santé publique

ainsi que de conseil aux familles pour la prise en charge de ces handicaps ; 4° La surveillance et le contrôle des établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans ainsi que le contrôle, la surveillance et l'accompagnement des assistants

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 36 > 67

Code pénitentiaire

techniques, corps des techniciens, corps des adjoints techniques ; 2° Fonctionnaires des corps communs du ministère de la justice affectés dans les services déconcentrés de l'administration pénitentiaire : Personnel de service social : corps des assistants

Article Annexe I

—

aptes D. 334-6 et D. 336-6 - baccalauréat professionnel : candidats en situation d'inaptitude partielle ou de handicap D. 337-83 DEMANDES RELATIVES AUX RECRUTEMENTS (HORS ACCÈS AUX CORPS DE FONCTIONNAIRES) Recrutement et candidature des : - assistants

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

du 1° du présent III et au personnel permanent suivant : administrateurs de site, attachés de presse, coordinateurs promotion, graphistes, maquettistes, chefs de produit nouveaux médias, responsables synchronisation, responsables nouveaux médias, assistants

Article 1

—

u 5 ans GROUPE INSTITUT DES METIERS ET DES TECHNOLOGIES DES PRODUITS DE SANTE (IMT TOURS) V Accordeur de piano 323 3 ans INSTITUT NATIONAL DES JEUNES AVEUGLES V Employé familial 330 t 4 ans INSTITUT FEPEM DE L'EMPLOI FAMILIAL V Assistant

Article 26

—

-Peut être inscrit au tableau de l'ordre en qualité d'expert-comptable, sans être titulaire du diplôme mentionné au 4° du II de l'article 3, tout ressortissant d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen

Article 1

—

Assistants de service social du ministère de l'éducation nationale, régis par le décret n° 91-783 du 1er août 1991 modifié relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d'assistants de service social des administrations de l'Etat

Article D531-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 17

Code de la sécurité sociale

recourt à une association ou à une entreprise répondant aux conditions définies : 1° Aux articles L. 7231-1 et L. 7232-1 du code du travail en cas de garde à domicile ; 2° A l'article L. 2324-1 du code de la santé publique en cas de garde par un assistant

Article 1

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III Assistant commercial France et international. 312p 2 ans CTI III Assistant(e) recrutement. 315w 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI de Lyon). ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE) ; chambre

Article Annexe 2

—

S 4007 Vétérinaire-chercheur, assistant au chef du Centre de primatologie destiné à la recherche médicale (CIRMF). 17 710 Gabon.

Article 5

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Les conseillers techniques de service social et les assistants de service social ne peuvent être désignés ou élus pour représenter le personnel.

Article 6

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Les maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom sont recrutés par concours sur titres et travaux, complétés d'une épreuve orale, ouverts par discipline au titre de chacune des écoles.

Article 5

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Les directeurs de centres territoriaux d'action sociale, les directeurs de centres d'action sociale d'outre-mer, les chefs d'échelons sociaux interarmées, les conseillers techniques de service social et les assistants de service social ne peuvent être

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