Autres industries extractives 14.1E Ardoisières souterraines 14.1EZ 4,90 TC 14.1E Ardoisières à ciel ouvert 14.1EY 4,90 14.3Z Extraction de potasse 14.3ZZ 4,90 14.4Z Extraction de sel (chlorure de sodium et sels divers) 14.4ZZ

Article 1

—

Section industries papetières. Section bâtiment : - option maçonnerie ; - option plâtrerie ; - option couverture ; - option tailleur de pierre ; - option carrelage-mosaïque ; - option peinture-revêtements. Section techniverriers. Section staff.

Article R341-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 84

Code du patrimoine

Le conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France comprend, outre le président de l'établissement, dix-neuf membres : 1° Huit membres de droit : a) Le directeur général des médias et des industries culturelles ou son représentant ;

Article R313-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 52 > 06

Code rural (nouveau)

Lorsqu'elle est consultée sur les sujets relatifs à l'emploi dans les professions agricoles et les industries agroalimentaires, la commission comprend en outre des représentants des fonds d'assurance formation pour les secteurs de l'agriculture et de

Article D911-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 68 > 27

Code de la sécurité sociale

l'initiative et à l'entreprise individuelle ; d) Régime local d'assurance maladie du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, en application des articles D. 325-6 et D. 325-7 du code de la sécurité sociale ; e) Régime complémentaire d'assurance maladie des industries

Article 220 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 03 > 17

Code général des impôts

certifié par un expert-comptable indiquant le coût définitif des opérations, les moyens de leur financement et faisant apparaître précisément les dépenses engagées ainsi que la liste nominative définitive du personnel non permanent, des entreprises et industries

Article R1313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 23 > 38

Code de la santé publique

d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement ; 17° L'Institut de recherche pour le développement ; 18° L'Agence nationale de santé publique ; 19° L'Institut des sciences et industries

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

6-2° Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers ; 6-3° Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen ; 6-4° Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques ; 7° Ecole nationale supérieure des arts et industries

Article 1

—

Toiletteur(euse) canin et félin (CTM) 212t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Cuisinier 221t 4 ans Ministère de la défense - Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) V Opérateur de transformation en industrie

Article Annexe 1

—

. ― Métiers du papier Histoire des supports écrits (manuscrits et imprimés) et des courants sociologiques, artistiques et culturels en découlant.

Article VIII

—

En cas de nouvel échec dans la télétransmission de la FSE ou si le pharmacien n'est pas en mesure pour des raisons indépendantes de sa volonté de transmettre une FSE, le pharmacien transmet la même feuille de soins sous format papier.

Article 3

—

.) ; - mode de dépôt (EDI, EFI ou papier pour les déclarations de TVA, TDFC ou papier pour les déclarations de résultat) ; - données fiscales et comptables portées sur la déclaration de résultats, la liasse fiscale et les annexes, et notamment quand il

Article Annexe

—

Papier filtre, diamètre 15 cm, Whatman n° 40 ou équivalent. 5.8. Film plastique étirable (type parafilm) pour obturation des cuves. 5.9. Spectrophotomètre réglé à 340 nm et équipé de cuves de 10 mm de parcours optique. 6. Mode opératoire. 6.1.

Article Annexe I

—

contenir du plomb sont principalement les peintures (du fait de l'utilisation ancienne de la céruse et celle de produits anti-corrosion à base de minium de plomb), les vernis, les revêtements muraux composés d'une feuille de plomb contrecollée sur du papier

Article 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 70

Code des douanes

1° Les agents des douanes ayant au moins le grade de contrôleur peuvent exiger la communication des papiers et documents de toute nature relatifs aux opérations intéressant leur service, quel qu'en soit le support ; a) dans les gares de chemin de fer

Article 66

—

humaines Conduite et pilotage de la politique de la justice Justice Conduite et pilotage de la politique de la justice Justice Conseil supérieur de la magistrature Justice Conseil supérieur de la magistrature Justice Presse Médias, livre et industries

Article 63

—

intégration 1 635 Immigration et asile 665 Intégration et accès à la nationalité française 970 Justice 556 Justice judiciaire 212 Administration pénitentiaire 236 Conduite et pilotage de la politique de la justice 108 Médias, livre et industries

Article 87

—

intégration 1 287 Immigration et asile 452 Intégration et accès à la nationalité française 835 Justice 527 Justice judiciaire 177 Administration pénitentiaire 239 Conduite et pilotage de la politique de la justice 111 Médias, livre et industries

Article 102

—

intégration 2 173 Immigration et asile 1 005 Intégration et accès à la nationalité française 1 168 Justice 625 Justice judiciaire 224 Administration pénitentiaire 264 Conduite et pilotage de la politique de la justice 137 Médias, livre et industries

Article 55

—

intégration 1 352 Immigration et asile 530 Intégration et accès à la nationalité française 822 Justice 528 Justice judiciaire 181 Administration pénitentiaire 239 Conduite et pilotage de la politique de la justice 108 Médias, livre et industries

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