Codes de loi français

Article L4422-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 31

Il fait connaître son option par écrit au représentant de l'Etat dans la collectivité territoriale de Corse, qui en informe le président de l'Assemblée de Corse.

Article 217 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 26

Toutefois, sur option, le présent article reste applicable dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 : Le VI de l'article 217 undecies ne s'applique pas aux investissements réalisés à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article L142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 55 > 46

La concertation permet de débattre des différentes options de réalisation du projet minier et des aménagements nécessaires à l'extérieur du périmètre du titre minier, en examinant leurs effets sur les enjeux environnementaux, économiques et sociaux, afin

Article 1

management de l'informatique (ISIMI)-Pôle Paris AlternanceIIResponsable paie et pôle social315t2 ansIGEFIIIJournaliste3213 ansInstitut supérieur de formation au journalisme (ISFJ) IIChargé de production3233 ansFACTORYIIChef opérateur du son options

Article 1

Formation III Gestionnaire commercial, spécialité sport 312p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Pau Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) III Gestionnaire d'unité commerciale (option

Article 1

professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION V Préparateur(trice) vendeur(se) option

Article Annexe VI

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie 3.1 : titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile

Article 1

III Vendeur responsable de rayon en produits culturels ― option livre et option disque. 322w 5 ans Centre de formation de commerciaux en librairie (CFCL).

Article 298 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 34

Si leur exercice comptable ne coïncide pas avec l'année civile, ils peuvent, sur option, déposer une déclaration annuelle correspondant à cet exercice avant le cinquième jour du cinquième mois qui suit la clôture de celui-ci.

Article Annexe IIb

RÈGLEMENT D'EXAMEN RÈGLEMENT D'EXAMEN option Avionique Candidats Scolaires Apprentis Formation professionnelle continue dans les Scolaires Apprentis (CFA ou section Formation professionnelle Candidats justifiant de 3 années d'expérience

Article 1

Administration des collectivités publiques et des entreprises (option Finances, comptabilité). Techniques de commercialisation. Carrières juridiques et judiciaires, Transport logistique.

Article Annexe II

Pour le CAP souffleur de verre options "Verrerie scientifique" et "Enseigne lumineuse", la période de formation en milieu professionnel permet également d'exercer des activités en situation de production et d'intervenir sur des ouvrages existants. 2

Article Annexe

Article 25 Le présent article comprend deux options alternatives, A et B.

Article Annexe I

Elle les guidera dans le choix d'une spécialisation en deuxième année où trois options sont proposées : bijouterie-joaillerie, sertissage, polissage.

LEGIARTI000032885943

Les médecins ayant un exercice isolé et qui ne participent pas à un pôle de santé ne sont pas éligibles à cette option.

Article Annexe I b

- L'ensemble de l'outillage courant du souffleur de verre, option Verrerie scientifique ou option Enseigne lumineuse .

Article 33

Paragraphe 4 : Option liée à la perte qualifiée nette, Art. 223 VV, Art. 223 VV bis, Art. 223 VV ter, Art. 223 VV quater, Art. 223 VV quinquies, Sct.

LEGIARTI000024544742

2008 2009 2010 2011 2012 Charges de capital (CAPEX) 1 502,5 1 547,4 1 587,6 1 622,0 1 644,8 Charges d'achat de gaz pour couvrir les pertes et différences diverses 50 50 50 50 50 Prévisions de quantités de gaz acheminées (en GWh) OPTION

Article Annexe Ia

Fonctions Activités professionnelles Tâches professionnelles Opérations BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL AÉRONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE OPTION SYSTÈMES OPTION STRUCTURE Production Activité 1 - COMMUNICATION TECHNIQUE T1.1.