Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
SCI DES PROMENADESc/Consorts X
6253c8bfbd3db21cbdd86245
6 mai 2002
6 mai 2002
dans la copropriété "Le Clos du Moulin" a, suite au décès de Monsieur X... survenu le 25 Décembre 1994, engagé une action à l'encontre des héritiers de celui-ci, à savoir Monsieur André Y... légataire
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91b
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Monsieur André X... considère que la procédure de saisie immobilière est elle-même atteinte de déchéance.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02757_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par une requête, enregistrée le 24 août 2023 sous le n° 23NC02757, Mme B, représentée par Me André, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il la concerne ; 2°) d'annuler les arrêtés
Source officielleciv1
613724cacd58014677418616
10 mai 2007
10 mai 2007
étaient copropriétaires indivis de divers biens meubles et objets mobiliers de valeur ; que Pierre Le X... est décédé le 26 février 1958 en laissant pour lui succéder ses cinq enfants (Henri, Marie-Andrée
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cf82
30 octobre 1990
30 octobre 1990
André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Colmar, en date du 8 mars 1990, qui, sur appel d'une ordonnance de non-lieu rendue à la suite d'une plainte déposée par Bernard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300607
28 mai 2008
28 mai 2008
. ; que les consorts X... ont consenti, avec l'accord du bailleur, à la société Saint-André promotion un contrat de location-gérance pour l'exploitation d'un fonds de commerce constitué des quatre courts
Source officielleciv2
60794cfc9ba5988459c47b6b
6 juin 2002
6 juin 2002
André X... et au volant duquel se trouvait son fils, M. Thierry X... ; que M. Y... a assigné MM.
Source officielleciv1
60794cb39ba5988459c46802
20 février 1996
20 février 1996
Elie-André Y... dans l'indivision postcommunautaire ayant existé entre lui et son père jusqu'au décès de celui-ci étaient d'un montant égal à la moitié du patrimoine dont était titulaire M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2214848_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le centre hospitalier intercommunal André Grégoire n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02112
4 décembre 2013
4 décembre 2013
André et Philippe Y..., également chefs d'orchestre ; qu'il a participé à une cinquantaine de représentations annuelles, percevant une partie des cachets versés par les organisateurs à MM.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur André Xc/LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST
6253c9a7bd3db21cbdd88f0d
20 février 2007
20 février 2007
Le : 20/02/2007 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 04/05725 Monsieur André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bd
15 mai 2012
15 mai 2012
ANDRE ... 75010 PARIS représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) assistée de Me Jacques ARMENGAUD de la SEP ARMENGAUD-GUERLAIN (avocat au
Source officiellecr
6079a8429ba5988459c4c3e6
10 janvier 1989
10 janvier 1989
Joseph Combes, président de chambre, président, Gilbert Spitieri et André Altenbach, conseillers " ; Que la connaissance de l'affaire a été renvoyée à la même juridiction, autrement composée ; Attendu
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869410
10 juin 2009
10 juin 2009
André C, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d2c
4 octobre 2005
4 octobre 2005
André ; Les prévenus ont eu la parole en dernier.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007834592
2 avril 1993
2 avril 1993
René et André X... ; MM.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501474.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le centre hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon a présenté des observations, enregistrées les 14 avril et 4 juillet 2025.
Source officiellecr
613725bccd5801467742022c
12 octobre 1999
12 octobre 1999
André, contre l arrêt de la cour d appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 9 décembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef du délit de violences, a prononcé sur les intérêts
Source officiellesoc
613721a0cd580146773f5579
11 juillet 1991
11 juillet 1991
André Y..., demeurant ...
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec0c
7 mars 1989
7 mars 1989
Guy, Marius, Benoît XW..., demeurant à Craponne (Rhône), Brindas, Les Roulattes, 20°) Monsieur Christian, Louis AY..., demeurant à Seremange (Moselle), ..., 21°) Monsieur André M..., demeurant à
Source officiellePage 61 sur 1123