LE BOUTER, demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société International Lease Boat, société en nom collectif, dont le

(Côte d'Or), 48/ Conforama Facet, dont le siège est ..., boîte postale 1270 à Dijon (Côte d'Or), 58/ Le Crédit municipal, dont le siège est ..., boîte postale 345 à Dijon (Côte d'Or), 68/ L'Office

Marigot, elle-même assurée auprès de la société GFA Caraïbes ; que le bateau s'étant échoué le 24 décembre 1997, lors d'une sortie en mer organisée par la société Powers boats Marigot, il a été recouru

Par un mémoire, enregistré le 21 novembre, 2022, l'association Ouvre-Boîte déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

séparable d'un effet technique, et, d'autre part, retenir que la proportion spécifique entre chacune des incurvations n'était pas imposée par des nécessités techniques, s'agissant principalement du bout

assurées les mercredis après-midi à partir de 16 heures ; qu'il a porté cette décision, au demeurant sans incidence sur les horaires de travail, à la connaissance de Marie Y... en glissant un pli dans sa boîte

procès-verbal de perquisition de la Mercédès conduite par Thierry Z... mentionnant qu'un contrat d'assurance concernant une Porsche Carrera dont le conducteur est un nommé Bernard C... avait été trouvé dans la boîte

aucun des dossiers litigieux ; que les investigations des enquêteurs n'ont pas permis de découvrir de tels faits ; que les autres anomalies relevées lors de l'enquête, s'agissant de délivrances de boîtes

qu'il s'agissait bien de la boîte de vitesses de son véhicule, que l'expert aurait dû vérifier qu'il s'agissait bien de la bonne boîte de vitesses, ce qui démontre qu'il a commis un manquement grave

X... a fait assigner la société Bout-Chard en nullité de la vente d'un fichier de clients informatisé ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt, après avoir constaté que le fichier de clientèle

Une assemblée générale des copropriétaires du 28 mars 2012 ayant, par une résolution n° 18, refusé de l'autoriser à apposer une boîte à lettres à son nom dans les parties communes, Mme [E] [B] a, par actes

Maitre Benoit, es qualité de liquidateur de Booster G@me, réplique que M.

Par jugement en date du 25 janvier 2013, le Tribunal de grande instance de Sens a : - Débouté la SARL LA BOITE AUX DELICES et la SCI CELLOIS de toutes leurs demandes ; - Condamné la SARL LA BOITE AUX

main d''uvre étant facturée, le moteur et la boite de vitesse ayant été fournis par M.

Elle soutient que : - elle souffre d’une lombalgie chronique avec syndrome de Morton et d’un début d’arthrose au genou la gênant dans ses déplacements, - elle fait appel à Uber ou à Bolt pour ses trajets

Two coastguards boarded the boat and, weapons in hand, ordered the individuals on the boat to sit on the deck.

X... figurait sur la porte et la boîte aux lettres, la cour d'appel a violé l'article 656 du code de procédure civile ; Mais attendu que c'est à juste titre que la cour d'appel a retenu que la mention