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28 540 résultats pour « Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bf3a

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 331, 334 et 591 du Code de procédure pénale : " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le témoin Bruno

Source officielle

Page 61 sur 1427

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CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:443615.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69de0501cdc6046d472ed1d3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Madame Claudine VESIN, Juge, * Madame Isabelle DELYON, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges

Source officielle
CC

civ1

60794cde9ba5988459c4754d

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Bruno X..., notaire associé de la SCP Jacques X... et autres, vendu le fonds dit " Château de Madrid ", libre de toutes servitudes de droit privé, à la société Empain Graham, laquelle, après avoir obtenu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13f76cdc6046d47e3ae2a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La SAS TRANS QUALITE SERVICES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 882 483 134 RCS ANTIBES Ne comparaissant pas COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e892adcdc6046d471d7cb4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement

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TCOM

Trib. de Commerce

69a190b6cdc6046d47eb1fcd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

: La SARL SVC LE MAESTRO [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 882 276 116 RCS [Localité 2] Ne comparaissant pas COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

668cd23dbbc9a118c6c63ee3

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juillet 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e91

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Bruno Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08e

Appel

30 janvier 2012

30 janvier 2012

Bruno Bernard X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33c81cdc6046d4713d4d7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

ADET Juges : Madame Marie-Christine BOSSARD Monsieur Alain MONTEIRO Madame Laurence HERBET Monsieur Bruno MONDESERT Monsieur Marc MAUBERT Madame Marie TORRAS Assistés lors des débats par Monsieur Gilles

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4edfd

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bruno Z... a été nommé commissaire aux

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CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f0d0

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

Bruno et autre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 22 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'importation ou exportation

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CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9307d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

RG N : 15/ 00421 AFFAIRE : Bruno X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f0

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Bruno X... dans le mois qui suit l'approbation des comptes par l'assemblée générale.

Source officielle
CC

cr

6079a8cd9ba5988459c4effb

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Bruno, commissaires à l'exécution du plan, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 29 novembre 1999, qui a condamné le premier, pour complicité et recel d'abus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b8

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Bruno X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9170a

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Bruno Z... né le 12 Février 1959 à VOH (98833) demeurant...-98890 PAITA Représenté par Me Serge BERQUET de la SELARL BERQUET, avocat au barreau de NOUMEA LA COMPAGNIE D'ASSURANCES QBE, prise en la personne

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CA

Cour d'Appel

M. Fred Z... et de Mme Marie A... dirigéec/Mme Sandrine X

6253cbb6bd3db21cbdd8e11d

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Bruno Y... à payer à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00385

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

à l'embauche d'un nouvel agent pour l'agence immobilière, elle n'a eu lieu qu'en janvier 2008 et ne pouvait donc pas entraîner une baisse du chiffre d'affaires de Bruno X... en 2007 ; la contestation

Source officielle