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1 780 résultats pour « Christophe PETIT Me »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

QATAR ― 5,60 % REPUBLIQUE TCHEQUE 8,00 % ROUMANIE 1,88 % ROYAUME-UNI (autres villes) ― 6,78 % ROYAUME-UNI (Londres) ― 6,78 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) ― 7,63 % RUSSIE (autres villes) ― 3,31 % RUSSIE (Moscou) ― 3,31 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000020678668

—

RUSSIE (Moscou) ― 10,00 % SALVADOR 10,00 % SAO TOME-ET-PRINCIPE 5,93 % SENEGAL 4,11 % SERBIE ― 6,41 % SIERRA LEONE 10,00 % SINGAPOUR 3,12 % SLOVAQUIE 1,70 % SLOVENIE ― 0,53 % SOMALIE 1,60 % SOUDAN 4,53 % SRI LANKA 6,54 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000020319933

—

autres villes) 6,20 RUSSIE (Moscou) 6,20 RWANDA 1,60 SALVADOR 20,00 SAO TOME-ET-PRINCIPE 20,00 SENEGAL 1,68 SERBIE ― 2,07 SIERRA LEONE 20,00 SINGAPOUR 10,00 SLOVAQUIE 1,57 SLOVENIE 1,31 SOUDAN 10,00 SRI LANKA 20,00 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000030407593

—

ROUMANIE - 0,71 % ROYAUME-UNI (autres villes) 0,35 % ROYAUME-UNI (Londres) 0,35 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 1,60 % RUSSIE (autres villes) - 10,00 % RUSSIE (Ekaterinbourg) - 10,00 % RUSSIE (Moscou) - 10,00 % RWANDA 7,19 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000022851983

—

Moscou) 5,77 % RWANDA 8,78 % SALVADOR 10,00 % SÃO TOMÉ-ET-PRINCIPE 10,00 % SERBIE ― 1,53 % SEYCHELLES 7,76 % SIERRA LEONE 10,00 % SINGAPOUR 10,00 % SLOVAQUIE ― 0,66 % SLOVÉNIE ― 0,14 % SOUDAN 10,00 % SRI LANKA 10,00 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000037437651

—

ROYAUME-UNI (autres villes) 0,55% ROYAUME-UNI (Edimbourg) 0,55% ROYAUME-UNI (Londres) 0,55% ROYAUME-UNI RP (Londres - OMI) 0,55% RUSSIE (autres villes) -4,11% RUSSIE (Moscou) -4,11% RUSSIE (Saint-Petersbourg) -4,11% RWANDA 2,60% SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

Article Annexe

—

SERBIE ― 2,20 SEYCHELLES 10,00 SIERRA LEONE 4,40 SINGAPOUR 7,77 SOUDAN 10,00 SRI LANKA 8,24 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000022554742

—

RUSSIE (Moscou) 0,50 RWANDA 0,50 SALVADOR 0,50 SÃO TOMÉ-ET-PRINCIPE 0,50 SÉNÉGAL 0,50 SERBIE 0,50 SEYCHELLES 0,50 SIERRA LEONE 0,50 SINGAPOUR 0,50 SLOVAQUIE 0,50 SLOVÉNIE 0,50 SOMALIE 0,50 SOUDAN 0,50 SRI LANKA 0,50 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000028787637

—

ROUMANIE ― 0,88 % ROYAUME-UNI (autres villes) 3,10 % ROYAUME-UNI (Londres) 3,10 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 0,58 % RUSSIE (autres villes) ― 1,97 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 1,97 % RUSSIE (Moscou) ― 1,97 % RWANDA ― 5,70 % SAINT-CHRISTOPHE

Article Annexe

—

RUSSIE (Moscou) 3,71 % SALVADOR ― 3,14 % SAO TOME-ET-PRINCIPE ― 1,23 % SENEGAL 1,12 % SEYCHELLES 9,86 % SIERRA LEONE ― 10,00 % SINGAPOUR 1,74 % SLOVAQUIE ― 0,37 % SLOVENIE ― 0,61 % SOUDAN ― 1,74 % SRI LANKA ― 2,23 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000027994860

—

0,43 % ROYAUME-UNI (Londres) 1,31 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 1,36 % ROYAUME-UNI (autres villes) 1,31 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 2,38 % RUSSIE (Moscou) ― 2,38 % RUSSIE (autres villes) ― 2,38 % RWANDA ― 0,90 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000031261264

—

10,00 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 10,00 % RUSSIE (Moscou) 10,00 % RWANDA 2,93 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

Article TABLEAU C

—

Armateur pour le grand et le petit cabotage, la pêche de la baleine et celle de la morue Vingt-cinq centimes par chaque tonneau, jusqu'au maximum de quatre cents francs.

Article 1

—

de l'environnement d'Ile-de-France ; Adjoint au chef de la mission Parlement européen à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration ; Adjoint au chef de la section technique à la direction de l'action régionale et de la petite

Article 12

—

Acheminement par voie aérienne sans surtaxe. c) Petits paquets : Catégorie non admise et remplacée par celle des paquets-poste. d) Paquets-poste : Mêmes conditions d'admission que dans le régime intérieur (poids maximal 3 kg) : Jusqu'à 100 g 4,40 F Au-dessus

Article 3

—

Cultures spécialisées ― 0,289 5 3,01 Champignonnières ― 0,289 5 3,01 Elevage spécialisé de gros animaux ― 0,340 1 2,54 Elevage spécialisé de petits

Article 3

—

. - Les 10 premières : 297 € HT ; Affiche dite de réunion petit format 297 mm × 420 mm : - Les 10 premières : 90 € HT ; Les affiches dont les dimensions seraient inférieures aux formats maximaux indiqués ci-dessus se verront appliquer un tarif résultant

Article A821-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

Cette méthode de sélection est principalement utilisée lorsque la population est constituée d'un petit nombre d'éléments. Sélection d'éléments spécifiques 6.

Article 2

—

précisées par avis à la batellerie ou en application de l'article 20 du présent règlement, ne doit pas excéder les valeurs ci-après : Règles générales : 30 km/h sur le Rhône et sur les sections en rivière de la Saône en aval d'Auxonne ; 15 km/h sur le Petit

Article 226-3.24

—

Toutefois, pour les petits appareils susceptibles d'être ôtés de leur support afin d'en permettre le nettoyage, il est admis que leur raccordement au circuit de distribution se fasse par un tuyau souple dont l'emmanchement est solidement assujetti par

Page 61 · 1 780 résultats

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