AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50d
25 juin 2008
25 juin 2008
Daniel, Madame Z... Annie Madame H... Danièle, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur B... Daniel, Madame Z... Annie Madame H... Emmanuelle, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur B... Daniel, Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b1
2 février 2011
2 février 2011
Vu le jugement en date du 25 juin 2009 par lequel le Tribunal de grande instance d'AJACCIO a déclaré recevable l'action formée par Monsieur Daniel X..., condamné la SA PACIFICA à payer à Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a29e
6 décembre 2007
6 décembre 2007
No 06 / 07962 AFFAIRE : Daniel X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00600
20 mai 2008
20 mai 2008
Marc et Daniel X... se sont associés au sein de la SCI X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a256
4 mars 2008
4 mars 2008
APPELANT Monsieur Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fe
23 novembre 2006
23 novembre 2006
C. et les dépens Attendu que Mme Danièle Z..., qui est déboutée de ses demandes, le sera également de celles à titre de dommages et intérêts et par application de l'article 700 du N. C. P.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10707
8 décembre 2021
8 décembre 2021
[E] [X], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Daniel Péchon, a formé le pourvoi n° P 20-16.721 contre l'arrêt rendu le 27 février 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1030JUD001342103
30 octobre 2012
30 octobre 2012
On the same day the applicant was readmitted to a cell for dangerous detainees.
Source officielle1ère Chambre
6979f19fcdc6046d47f8006f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Condamner la SCI Daniel's aux entiers dépens toutes taxes comprises.
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Danièle, le 31 Janvier 2008c/Monsieur Z
6253caf4bd3db21cbdd8c869
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Danièle DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 29 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Madame de LATAULADE en son rapport. X... Danièle en ses explications.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008024571
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Daniel X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85239
13 novembre 2000
13 novembre 2000
GENOS, après mise à pied conservatoire a "licencié" Danielle X... pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f190
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Daniel X... son engagement en tant que directeur général de la société.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007721683
13 mars 1987
13 mars 1987
DANIEL à l'encontre de la décision contestée étant inopérants, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11340
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Daniel et la SA M.C.T ; Attendu que M. X...
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c5931a
16 juillet 1979
16 juillet 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 4 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS DANIEL (ROYAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b070
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Monsieur Daniel X... a demandé la nullité de cette transaction.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d14
4 février 2004
4 février 2004
Z... pour faute grave est fondé, que le jugement déféré sera donc réformé et Daniel Z... débouté de ses demandes d'indemnité de préavis, de licenciement et de dommages-intérêts.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100701
12 juin 2014
12 juin 2014
Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour Mme Danièle X..., épouse Z....
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0419JUD002986913
19 avril 2016
19 avril 2016
Imposition of the “dangerous detainee” regime 8.
Source officiellePage 61 sur 1922