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38 436 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b50d

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Daniel, Madame Z... Annie Madame H... Danièle, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur B... Daniel, Madame Z... Annie Madame H... Emmanuelle, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur B... Daniel, Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b1

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Vu le jugement en date du 25 juin 2009 par lequel le Tribunal de grande instance d'AJACCIO a déclaré recevable l'action formée par Monsieur Daniel X..., condamné la SA PACIFICA à payer à Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29e

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

No 06 / 07962 AFFAIRE : Daniel X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00600

Cassation

20 mai 2008

20 mai 2008

Marc et Daniel X... se sont associés au sein de la SCI X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a256

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

APPELANT Monsieur Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4fe

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

C. et les dépens Attendu que Mme Danièle Z..., qui est déboutée de ses demandes, le sera également de celles à titre de dommages et intérêts et par application de l'article 700 du N. C. P.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10707

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[E] [X], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Daniel Péchon, a formé le pourvoi n° P 20-16.721 contre l'arrêt rendu le 27 février 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1030JUD001342103

Admin. suprême

30 octobre 2012

30 octobre 2012

On the same day the applicant was readmitted to a cell for dangerous detainees.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979f19fcdc6046d47f8006f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Condamner la SCI Daniel's aux entiers dépens toutes taxes comprises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame X... Danièle, le 31 Janvier 2008c/Monsieur Z

6253caf4bd3db21cbdd8c869

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Danièle DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 29 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Madame de LATAULADE en son rapport. X... Danièle en ses explications.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008024571

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Daniel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85239

Appel

13 novembre 2000

13 novembre 2000

GENOS, après mise à pied conservatoire a "licencié" Danielle X... pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f190

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Daniel X... son engagement en tant que directeur général de la société.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007721683

Admin. suprême

13 mars 1987

13 mars 1987

DANIEL à l'encontre de la décision contestée étant inopérants, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11340

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Daniel et la SA M.C.T ; Attendu que M. X...

Source officielle
CC

comm

6079d3709ba5988459c5931a

Cassation

16 juillet 1979

16 juillet 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 4 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS DANIEL (ROYAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b070

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Monsieur Daniel X... a demandé la nullité de cette transaction.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d14

Appel

4 février 2004

4 février 2004

Z... pour faute grave est fondé, que le jugement déféré sera donc réformé et Daniel Z... débouté de ses demandes d'indemnité de préavis, de licenciement et de dommages-intérêts.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100701

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour Mme Danièle X..., épouse Z....

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0419JUD002986913

Admin. suprême

19 avril 2016

19 avril 2016

    Imposition of the “dangerous detainee” regime 8.

Source officielle

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