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3 545 résultats pour « Hélène ECHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

5fd9cdc3369f7b0737e19963

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne-Marie ESPARBÈS, président - Hélène HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller Arrêt Contradictoire rendu par mise à disposition au greffe de

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdc021bd52d452651db5322

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdc8d76874ba7b0b0ad5b0d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller assistés pendant les débats de Jessica LICTEVOUT, greffier A l'audience, Hélène HOMS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure

Source officielle
CA

11e chambre

5fd947fa48f9482f6f0832be

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61626b99e62f7c490f224ef2

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

lors du délibéré : Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Conseiller a rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Monsieur Jean DEGLISE, Président de Chambre et Madame Hélène

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0d4ac25a97f0381f4cb2

Appel

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Monsieur [Q] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de Paris, toque : K0111 Assistée par Me Hélène

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67061e3dfde28ee420711175

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Or, la salariée ne justifie pas de sa participation à ces salons en produisant : - la reproduction d'un échange de messages téléphoniques avec une amie, dénué de toute valeur probante, - un échange

Source officielle
CC

cr

61372670cd58014677425964

Cassation

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Marie-Hélène, épouse D..., - E... Patrick, - F...

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab35f30bd4f0c3f6bcb40

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

DEFENDEURS : Monsieur [U], [P], [N], [E], [H] [C] [W], né le 7 octobre 1943 à [Localité 3], de nationalité française, retraité, demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] à [Localité 2] représenté par Me Hélène

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6864c1f431953a33f9365ddd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

postulant au barreau de Grenoble et par Me Valérie BOUSQUET de la SCP JAKUBOWICZ & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de Lyon COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65aa2a5ba34ad10008581bf6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Rachel LE COTTY, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a168200cdc6046d471164ec

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Nos échanges ne nous ont cependant pas permis de faire évoluer notre appréciation des faits.

Source officielle
CA

13e chambre

603328ac36bc779a12e9ba30

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

DUPUIS, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2017, Madame Hélène GUILLOU, conseiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea07cdc6046d4787ff18

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[S], avant de l'écarter de la société et en mettant en place avec M. 

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

659e46095537980008847202

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Carole GUILLERMINET de la SELARL DIXIT AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d2c51457d0f882de56

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Je souhaite pouvoir échanger de vive voix avec vous sur cette situation.'.

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

643e357483146e04f531ebc0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[C] [E] - [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Hélène BERNARD, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Mathilde DURAND-ROUSSEL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65a0eafc5bbe450008b2cde2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Métropole APPELANTE SAS Etablissements Henry Subra représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Marie-Hélène

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01215_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Toutefois, ces échanges ont eu lieu sur la messagerie instantanée mise à disposition de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb2772b80c0dbc1453e58c

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Cette pièce n° 42 des appelants sera donc écartée des débats.

Source officielle

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