CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
5fd9cdc3369f7b0737e19963
21 novembre 2019
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne-Marie ESPARBÈS, président - Hélène HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller Arrêt Contradictoire rendu par mise à disposition au greffe de
Chambre 1-5
5fdc021bd52d452651db5322
10 janvier 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
5fdc8d76874ba7b0b0ad5b0d
15 novembre 2018
HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller assistés pendant les débats de Jessica LICTEVOUT, greffier A l'audience, Hélène HOMS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure
11e chambre
5fd947fa48f9482f6f0832be
5 mars 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat
Chambre Sociale
61626b99e62f7c490f224ef2
27 septembre 2013
lors du délibéré : Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Conseiller a rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Monsieur Jean DEGLISE, Président de Chambre et Madame Hélène
Pôle 2 - Chambre 1
615e0d4ac25a97f0381f4cb2
5 novembre 2014
Monsieur [Q] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de Paris, toque : K0111 Assistée par Me Hélène
Ch. Sociale -Section A
67061e3dfde28ee420711175
8 octobre 2024
Or, la salariée ne justifie pas de sa participation à ces salons en produisant : - la reproduction d'un échange de messages téléphoniques avec une amie, dénué de toute valeur probante, - un échange
cr
61372670cd58014677425964
6 novembre 2007
Marie-Hélène, épouse D..., - E... Patrick, - F...
Deuxième Chambre
669ab35f30bd4f0c3f6bcb40
12 juillet 2024
DEFENDEURS : Monsieur [U], [P], [N], [E], [H] [C] [W], né le 7 octobre 1943 à [Localité 3], de nationalité française, retraité, demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] à [Localité 2] représenté par Me Hélène
6864c1f431953a33f9365ddd
1 juillet 2025
postulant au barreau de Grenoble et par Me Valérie BOUSQUET de la SCP JAKUBOWICZ & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de Lyon COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène
Pôle 1 - Chambre 2
65aa2a5ba34ad10008581bf6
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Rachel LE COTTY, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a168200cdc6046d471164ec
26 mai 2026
Nos échanges ne nous ont cependant pas permis de faire évoluer notre appréciation des faits.
13e chambre
603328ac36bc779a12e9ba30
14 septembre 2017
DUPUIS, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2017, Madame Hélène GUILLOU, conseiller
6a0fea07cdc6046d4787ff18
21 mai 2026
[S], avant de l'écarter de la société et en mettant en place avec M.
659e46095537980008847202
9 janvier 2024
inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Carole GUILLERMINET de la SELARL DIXIT AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène
644b63d2c51457d0f882de56
27 avril 2023
Je souhaite pouvoir échanger de vive voix avec vous sur cette situation.'.
Sociale A salle 3
643e357483146e04f531ebc0
14 avril 2023
[C] [E] - [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Hélène BERNARD, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Mathilde DURAND-ROUSSEL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience
CHAMBRE 2 SECTION 1
65a0eafc5bbe450008b2cde2
11 janvier 2024
Métropole APPELANTE SAS Etablissements Henry Subra représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Marie-Hélène
2ème chambre
DCA_24TL01215_20260407
7 avril 2026
Toutefois, ces échanges ont eu lieu sur la messagerie instantanée mise à disposition de M.
5fdb2772b80c0dbc1453e58c
4 avril 2019
Cette pièce n° 42 des appelants sera donc écartée des débats.
Page 61 sur 178
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.