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8 064 résultats pour « Kedder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

68642a950bb2f8a66ca60fae

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

01 Juillet 2025 à Me DURAND Copie aux parties délivrée le 01 Juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER

Source officielle
TJ

JEX

68642a970bb2f8a66ca61022

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Juillet 2025 à Me MERIENNE Copie aux parties délivrée le 01 Juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER

Source officielle
TJ

JEX

68642a9b0bb2f8a66ca610eb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

juillet 2025 à Me ZERBIB Copie aux parties délivrée le 01 juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

67eefe01b848dd6814c676dc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 24/01353 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NC3H Minute n° COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Véronique KELLER - 202 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées le : 03 avril 2025 Le

Source officielle
TA

1re Section - R.222-13

DTA_2303623_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties et des taxes additionnelles à celle-ci auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022, à raison d'un immeuble situé 5, rue Keller

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008228087

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

déclarant d'utilité publique le projet d'acquisition, d'aménagement, de réhabilitation et de mise en valeur par le CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES des sites de Men er Bellec, Ker

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61628cc8293034a8c342f6b1

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Au 30 Avril 2009 elle employait 120 salariés dont 115 en contrat à durée indéterminée sur ces sites ; elle fait partie d' un groupe de cinq sociétés dont le capital est détenu à 100% par la société KEP

Source officielle
CC

civ2

61372179cd580146773f4106

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Loïck R..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine D... épouse S..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean S..., 39°) M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204688_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Il soutient que : - la société Chabanne Ingénierie vient aux droits de la société Keo, chargée de la rédaction des documents de consultations (DCE), depuis 2019 ; - la société David Carrelages est

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC001543114

Admin. suprême

2 juin 2015

2 juin 2015

SECTION DECISION Application no. 15431/14 Róbert FORTUNA against Hungary The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 2   June 2015 as a Committee composed of:   Helen Keller

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC000078614

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

ESÉLYT A HÁTRÁNYOS HELYZETŰ GYEREKEKNEK ALAPÍTVÁNY against Hungary   The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 25   March 2014 as a Committee composed of:   Helen Keller

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:205

CJUE

27 mars 2014

27 mars 2014

#Appell – Artikolu 181 tar-Regoli tal-Proċedura – Regolament (KE) Nru 1907/2006 (Regolament REACH) – Restrizzjonijiet applikabbli għat-tqegħid fis-suq u għall-użu tal-akrilammid – Regolament (UE) Nru 366

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b83f

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Entreprise Keller, 2 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007744757

Admin. suprême

27 novembre 1989

27 novembre 1989

Patrick Y..., demeurant Ker Eol à Plouarzel (29229), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 24 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Rennes a annulé son élection en

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007902573

Admin. suprême

26 février 1996

26 février 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007861272

Admin. suprême

1 mars 1996

1 mars 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007862521

Admin. suprême

1 mars 1996

1 mars 1996

Keller, Auditeur, - les observations de Me Vincent, avocat de la commune de Mauguio, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007858851

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381744

Admin. suprême

9 mars 2009

9 mars 2009

Rémi Keller, Rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article D. 6151-2 du code de la santé publique : Les professeurs des universités-praticiens hospitaliers... qui bénéficient d'une prolongation

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024669919

Admin. suprême

14 octobre 2011

14 octobre 2011

Rémi Keller, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M.

Source officielle

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