AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
68642a950bb2f8a66ca60fae
1 juillet 2025
1 juillet 2025
01 Juillet 2025 à Me DURAND Copie aux parties délivrée le 01 Juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER
Source officielleJEX
68642a970bb2f8a66ca61022
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juillet 2025 à Me MERIENNE Copie aux parties délivrée le 01 Juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER
Source officielleJEX
68642a9b0bb2f8a66ca610eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
juillet 2025 à Me ZERBIB Copie aux parties délivrée le 01 juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
67eefe01b848dd6814c676dc
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 24/01353 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NC3H Minute n° COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Véronique KELLER - 202 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées le : 03 avril 2025 Le
Source officielle1re Section - R.222-13
DTA_2303623_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties et des taxes additionnelles à celle-ci auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022, à raison d'un immeuble situé 5, rue Keller
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008228087
27 juin 2005
27 juin 2005
déclarant d'utilité publique le projet d'acquisition, d'aménagement, de réhabilitation et de mise en valeur par le CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES des sites de Men er Bellec, Ker
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61628cc8293034a8c342f6b1
11 juin 2013
11 juin 2013
Au 30 Avril 2009 elle employait 120 salariés dont 115 en contrat à durée indéterminée sur ces sites ; elle fait partie d' un groupe de cinq sociétés dont le capital est détenu à 100% par la société KEP
Source officielleciv2
61372179cd580146773f4106
13 mars 1991
13 mars 1991
Loïck R..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine D... épouse S..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean S..., 39°) M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2204688_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Il soutient que : - la société Chabanne Ingénierie vient aux droits de la société Keo, chargée de la rédaction des documents de consultations (DCE), depuis 2019 ; - la société David Carrelages est
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC001543114
2 juin 2015
2 juin 2015
SECTION DECISION Application no. 15431/14 Róbert FORTUNA against Hungary The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 2 June 2015 as a Committee composed of: Helen Keller
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC000078614
25 mars 2014
25 mars 2014
ESÉLYT A HÁTRÁNYOS HELYZETŰ GYEREKEKNEK ALAPÍTVÁNY against Hungary The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 25 March 2014 as a Committee composed of: Helen Keller
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2014:205
27 mars 2014
27 mars 2014
#Appell – Artikolu 181 tar-Regoli tal-Proċedura – Regolament (KE) Nru 1907/2006 (Regolament REACH) – Restrizzjonijiet applikabbli għat-tqegħid fis-suq u għall-użu tal-akrilammid – Regolament (UE) Nru 366
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b83f
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Entreprise Keller, 2 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007744757
27 novembre 1989
27 novembre 1989
Patrick Y..., demeurant Ker Eol à Plouarzel (29229), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 24 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Rennes a annulé son élection en
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007902573
26 février 1996
26 février 1996
Keller, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007861272
1 mars 1996
1 mars 1996
Keller, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007862521
1 mars 1996
1 mars 1996
Keller, Auditeur, - les observations de Me Vincent, avocat de la commune de Mauguio, - les conclusions de M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007858851
18 octobre 1995
18 octobre 1995
Keller, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381744
9 mars 2009
9 mars 2009
Rémi Keller, Rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article D. 6151-2 du code de la santé publique : Les professeurs des universités-praticiens hospitaliers... qui bénéficient d'une prolongation
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024669919
14 octobre 2011
14 octobre 2011
Rémi Keller, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M.
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