; - les lecteurs ayant examiné son projet ne justifiaient pas de compétences dans le domaine cinématographique, ni d'une expérience dans les quartiers prioritaires de la ville ou auprès des publics

Fundamental Freedoms as amended by Protocol No. 11 (hereinafter referred to as “the Convention”), Having regard to the final judgment of the European Court of Human Rights in the McDaid, Ward, Giles, Leece

De Simone avocat exerçant à Lecce.

qu'en effet, la Cour est convaincue que sans son intervention, cette publicité, dont il a nécessairement eu connaissance, compte tenu de son importance, n'aurait pas été diffusée au public de ses lecteurs

#Tasa suplementaria sobre la leche - Expiración - Apartado 4 del artículo 15 del Reglamento (CEE) no 1546/88 - Concepto de "tasa que en su caso se adeude".#Asunto C-125/96.

Les requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1945 et 1947 et résident à Lecce. Ils sont représentés devant la Commission par Maître Riccardo Marzo, avocat à Lecce.

terrasse de restauration sur sable de 35 m² et d'une surface de 109 m² servant d'assiette à trente-deux matelas et quinze parasols sur la plage de Tramulimacchia située sur le territoire de la commune de Lecci

troisième branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que soutenant qu'elle était l'importateur et le distributeur exclusif en France et dans les territoires et départements d'Outre-mer de lecteurs

#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale Lenah.C – Marque nationale verbale antérieure LEMA – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe

. # Peter Svensson und Lena Gustavsson gegen Ministre du Logement et de l'Urbanisme. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Conseil d'Etat - Großherzogtum Luxemburg. # Freier Kapitalverkehr - Freier Dienstleistungsverkehr

mis à la disposition du public avant le mois de mai 1990 ; qu'il appartenait aux juges du fond de s'expliquer sur ces éléments de preuve, dès lors que la mise d'un livre à la disposition de quelques lecteurs

- DONATI, avocats au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Madeleine Z... 20218 PONTE LECCIA représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocats au

... sont poursuivis pour avoir en Seine Saint Denis et à BREUILLET 94, courant novembre 1996 en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, étant gérants de droit de la Société LEDA

#Recurso de indemnización - Responsabilidad extracontractual - Leche - Tasa suplementaria - Cantidad de referencia - Productor que ha suscrito un compromiso de no comercialización - No reanudación voluntaria

#Neue Maxhütte Stahlwerke GmbH en Lech-Stahlwerke GmbH tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.

En l’affaire Leca et Filipescu c.

Fait grave, vous apportez un lecteur DVD sur site et vous visionnez un match de basket au détriment de votre obligation de vigilance et de protection des personnes et des biens.

HELVETIA ASSURANCES, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Alexis LEMARIE