CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 902 résultats pour « Marcel DOYEN Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372365cd5801467740933d

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Marcel Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle

Page 61 sur 96

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137232acd58014677406471

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Gérard Z..., demeurant place Marcel Bour, 41200 Romorantin Lanthenay, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mlle Nathalie Y..

Source officielle
CC

civ3

6137233acd5801467740714c

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Marcel X..., demeurant Le Bois Bodin, Grandchamp-des-Fontaines, 44119 Treillières, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

civ1

61372322cd58014677405de3

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Marcel A..., demeurant ..., 17°/ de la société Francis Barboteau, société à responsabilité limitée, dont le siège est 14, place Juhel, 53100 Mayenne, 18°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372323cd58014677405e8f

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Marcel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1996 par le tribunal de grande instance des Sables d'Olonne (saisie immobilière), au profit du Crédit foncier communal d'Alsace

Source officielle
CC

civ3

6137238ecd5801467740b4f3

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Marcel A..., demeurant ..., 9 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372373cd58014677409f81

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 2ème section), au profit de la société anonyme Sogim Savoie, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

613723aacd5801467740caba

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Jean-Claude X..., 2 / Mme Nicole X..., demeurant tous deux route de Saint-Marcel, 31380 Gragnague, 3 / Mme Liliane Z..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société anonyme X.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/MM. Y

6137265dcd58014677425000

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Marcel Y..., demeurant à Schroelcher (Martinique), 11, résidence Orion, plateau Roy, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372200cd580146773f960e

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Marcel X..., demeurant à Ajaccio (Corse du Sud), L'Iliade, ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137228bcd580146773fe40f

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Marcel Y..., demeurant Pech Bernou, Parisot, 82160 Caylus, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre), au profit de Mme Anne-Marie X..., demeurant Pech

Source officielle
CC

civ1

613721d7cd580146773f7f99

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Charles Z..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 2°/ Mme Marcelle B..., veuve Z..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Source officielle
CC

civ3

613721decd580146773f84ef

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

Jean-Pierre, Marie, Marcel X..., demeurant rue de l'Eglise à le Gavre, Blain (Loire-Atlantique), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ3

61372297cd580146773fed96

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Marcel X..., 2 / de Mme X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd099

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Marcel X..., demeurant quartier du Bas-Rives à Rives-sur-Fure (Isère), 3 / M. Gilbert Y..., demeurant Entreprise de maçonnerie Les Marches à Montmélian (Savoie), 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd09a

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Marcel Y..., demeurant Quartier du Bas-Rives à Rives-sur-Fures (Isère), 3 ) de M. Gilbert Z..., demeurant entreprise de maçonnerie Les Marches à Montmélian (Savoie), 4 ) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd09b

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Marcel X..., demeurant quartier du Bas-Rives à Rives-sur-Fure (Isère), 3 / M. Gilbert Y..., demeurant Entreprise de maçonnerie Les Marches à Montmélian (Savoie), 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137219dcd580146773f53a5

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Marcel B..., demeurant ..., - M. Claude Y..., demeurant à Binches (Belgique), ..., - M.

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f576d

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Marcel H..., demeurant lotissement Le Cèdre Beaucroissant à Rives-sur-Fures (Isère), 4°/ de M. Marius H..., demeurant Le Bois Izeaux à Rives-sur-Fures (Isère), 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722d8cd58014677402359

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Marcel Z..., demeurant ..., 6°/ de Mme Maria Dolorès B...

Source officielle