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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720f1cd580146773efb04
18 mai 1989
18 mai 1989
(Ardèche), 4°/ de Monsieur Jean-Pierre C..., demeurant quartier de Marcou à Tournon (Ardèche), 5°/ de Monsieur Jacques F..., 6°/ de Madame Marie F..., ces deux derniers demeurant ...
Source officielleCabinet D
6624ac09345ff200087cb370
11 avril 2024
11 avril 2024
11], Mme [X] des parcelles D[Cadastre 5], D[Cadastre 4] et D[Cadastre 6](D[Cadastre 6] étant une voie de passage).
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3b52
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Jacques F..., demeurant ... à Saint-Chamont (Loire), 7°/ M. A..., demeurant ... (Ain), 8°/ M. Jean I..., demeurant ..., 9°/ M. G..., demeurant vers Cruisseau à Beligneux (Ain), 10°/ M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008000422
19 avril 2000
19 avril 2000
Pascal I..., à M. Jacques F..., à M. Armand Y..., à M. Pierre Z..., à M. Joël G..., à M. François H..., à M. Christian K..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89295
26 novembre 2007
26 novembre 2007
pièces déposées au Greffe, l'affaire a été mise en délibéré au 20 Septembre 2007 : Vu les articles 174 et suivants du décret du 27 novembre 1991 ; Vu le recours régulièrement formé par la société Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497d
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Pascal CHAZAL de la SELARL CADRA, avocat au barreau de VALENCE SELARL BRMJ représentée par Maître D...
Source officiellecomm
613723d7cd5801467740ed87
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Jean-Jacques B..., agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société anonyme Someca industries, au profit de la société Stankiewicz et, en tant que de besoin, en sa qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076b
14 juin 2013
14 juin 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a0
1 février 2012
1 février 2012
Par jugement du 8 février 2010, le tribunal de grande instance d'AJACCIO a : - débouté en l'absence d'indivision démontrée les consorts Y... de leur demande en partage du " passage " situé sur la parcelle
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466786.20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
sur la parcelle AB 297 au patrimoine bâti d'intérêt local.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007688971
9 juillet 1986
9 juillet 1986
Jacques Durand, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
60794b7e9ba5988459c43485
25 février 1986
25 février 1986
Jacques X... et Mme Odile Z..., mariés sous le régime de la séparation de biens, ont fait construire la maison qui devait leur servir d'habitation sur une parcelle de terrain de 307 ou 330 mètres carrés
Source officielleciv3
6137242ccd580146774132e9
7 juillet 2004
7 juillet 2004
indivise et, recourant au partage et abandonnant par là-même tous droits sur le lot attribué à leur soeur, à reconnaître par ce partage, que leur soeur était propriétaire en sa totalité de la parcelle
Source officielleciv3
61372420cd580146774129fb
6 juillet 2004
6 juillet 2004
Jacques X..., M.
Source officielleciv3
613723f1cd5801467741039c
13 février 2002
13 février 2002
Jacques X..., 2 / Mme Yollande Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 2000 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile), au profit de la Société
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02497_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
cadastrée section AH n° 287 située 7 impasse Jacques Le Du à Douarnenez, ainsi que la décision implicite de rejet du recours gracieux de Mme B....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310535
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Jacques, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b34
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La société par actions simplifiée Pm Immobilier (la société) est propriétaire d'une parcelle située 13, rue Cabart à Saint Memmie, jouxtant celle appartenant à Monsieur [D].
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007835498
7 mai 1993
7 mai 1993
Jacques X..., demeurant ... ; M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007675388
13 avril 1983
13 avril 1983
JACQUES X..., ... A CHOISY-LE-ROY VAL DE MARNE 6° MLLE GILBERTE X..., ... A SAINT-MAURICE VAL DE MARNE 7° L'ENTREPRISE PARIS OUEST, ... A PARIS 14EME 8° LES D... GILBERT, ...
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