coupable de vol par effraction et en récidive ; "aux motifs que, le 13 septembre 2012 à 12 heures 30, M. et Mme J... qui revenaient de leur travail ont découvert que leur maison d'habitation sise à Raddon

particulièrement vague et général, qu'« en toute hypothèse, le critère quantitatif ne constitue pas un critère déterminant et que la diffusion par le net est potentiellement de nature à assurer le rayonnement

impliquée dans son travail ; que les déclarations des autres témoins étaient aussi trop vagues et générales ; que Mme F..., vendeuse travaillant depuis treize ans chez Jeanteur et depuis deux ans et demi au rayon

cylindre avec une partie incurvée, permettant d'enrouler un câble ; la borne cabestan se contente de reproduire cette forme simple et le fait que la partie incurvée soit au milieu de la borne et que le rayon

l'utilisation des caractéristiques visées au 3.2 dans les magasins Bouchara litigieux », c'est-à-dire un « parquet en bois », de « larges allées aménagées pour développer un parcours client non pas en rayon

son magasin d'accueil, c'est-à-dire, celui de Domarin; mais, toutefois, il sera possible que la société délègue le "SCQ" dans d'autres magasins afin d'y parfaire ses connaissances théoriques sur un rayon

échelon ayant pour mission de surveiller l'étiquetage, tandis que la vérification des livraisons n'est pas visée par l'accord d'entreprise et ne se distingue pas de la mission de d'approvisionner ses rayons

Y... d'exercer l'activité pour laquelle il avait été formé dans un rayon de 500 kilomètres à vol d'oiseau, de l'un quelconque des domiciles qu'il avait occupés au cours de ses emplois; que c'est ainsi

Elle lui a également raconté ce que vous aviez dit sur la fille de votre collègue [W] : « je serais le premier à dépuceler ta fille ».

médecin légiste, les faits de violences morales et physique dont Mme O... dénonce avoir été victime de la part de son mari se trouvent confortés par divers témoignages : Les enfants du couple ont pu raconter

[P] pour ses soins, lequel le 10 juillet 2012 (pièce n° 12) raconte ‘‘j'ai reçu des appels téléphoniques de la part de Mme [P] [S] lors de mon activité me demandant avec insistance si je transportais

Greffier lors des débats : Madame Marie-Christine RAGGINI.

Greffier lors des débats : Madame Marie- Christine RAGGINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Mai 2008.

Greffier lors des débats : Madame Marie- Christine RAGGINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008.

Si j'en crois ce qu'on m'a raconté, même mesdemoiselles D... et C... mirent pas mal de temps à s'acclimater … En conséquence de ce qui précède, la propriété de Gravas restera dans la famille, et celle

Madame Marguerite LECA, Président Madame Chantal HUILLEMOT-FERRANDO, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marie-Christine RAGGINI

Le requérant soutient que la psychologue, informée de l'agression, lui conseilla de raconter les faits au médecin.

d'information ; que le prévenu s'est approché d'elle et lui a touché la main ; qu'elle a eu un geste de réflexe de retrait ; qu'elle s'est levée de son siège et s'est déplacée pour remettre un livre en rayon