CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 438 résultats pour « Raquin »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101216

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. Y....

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2b1

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

vingt-cinq octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbfe

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me COSSA, de Me DELVOLVE et de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f4181

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Ecoutin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société Chalon parc auto,

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb98

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigroux, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de la société Calberson International, de la SCP Riché, Blondel, et Thomas-Raquin

Source officielle
CC

comm

613720f9cd580146773eff3e

Cassation

18 juillet 1989

18 juillet 1989

Raynaud, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372103cd580146773f041f

Cassation

5 janvier 1990

5 janvier 1990

Gauthier, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leblanc, les observations de la SCP Riché-Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la CAAVAM, les conclusions

Source officielle
CC

soc

61372103cd580146773f043c

Cassation

27 septembre 1989

27 septembre 1989

I..., de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société Club sportif Sedan Ardennes, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372110cd580146773f0b3e

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Charles X..., de la société de la Ferme Drac Ouest et de Mme X..., de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la SACEM, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372113cd580146773f0c82

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société Baby Maille

Source officielle
CC

comm

6137208ccd580146773eb7ab

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Jeol, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de Me Barbey, avocat de la société Delsey, de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed33

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Gauthier, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Combes, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société Geisweiller et fils

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f15ac

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, se saisissant d'office conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin

Source officielle
CC

civ1

61372132cd580146773f1c57

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Ricard, avocat de la société Kam'z Créations, de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin

Source officielle
CC

civ3

61372135cd580146773f1dc1

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société La Taverne bavaroise

Source officielle
CC

civ1

61372139cd580146773f2034

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

Grégoire, conseiller ; Mme Flipo, avocat général ; Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbf1

Cassation

17 décembre 1987

17 décembre 1987

Ecoutin, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Guermann, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

6137232acd58014677406440

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Buffet, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société l'Homme moderne, de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Sussex France Poiray, les conclusions

Source officielle
CC

civ3

6137233acd5801467740710f

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de M. Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. C..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137231dcd58014677405961

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Toitot, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de M. C..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle

Page 61 sur 422

← PrécédentSuivant →