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573 796 résultats pour « Sainte-Thérèse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

é un pourvoi provoqué contre le même arrêt et dirigéc/M. Y

61372223cd580146773fa8ba

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à la mairie, Saint-Denis-la-Chevasse (Vendée), 2 / de la société anonyme SODERO, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ1

61372267cd580146773fcaeb

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint-Esprit, société anonyme dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402f4d

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

, au profit : 1°/ de la société Saint-Raphaël, dont le siège est ..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613722ddcd58014677402788

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

Alain X..., dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 mars 1995 par le président du tribunal de grande instance de Saintes ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

comm

613722b0cd580146774002c9

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

l'école, le collège et le lycée Saint-Théodard à Montauban, a déposé la marque Saint-Théodard le 4 décembre 1991 et a assigné M.

Source officielle
CC

soc

613722b2cd58014677400422

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

X... occupait en dernier lieu la fonction de sous-directeur de l'agence de Saint-Brieuc de la Banque de Bretagne; qu'à la suite d'une réorganisation de ses agences, la Banque a proposé à M.

Source officielle
CC

civ3

6137240ccd58014677411914

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

"un pavillon sis à Saint-Ouen, construit en meulière sur cave, (composé) d'un rez de chaussée divisé en vestibule et deux bureaux, d'un premier étage et d'un deuxième étage, jardinet et cour, le tout cadastré

Source officielle
CC

civ2

61372483cd58014677416218

Cassation

6 avril 2006

6 avril 2006

X..., par décision qualifiée de réputée contradictoire, à payer au syndicat des copropriétaires de la Résidence Castel Saint-Clair une certaine somme, alors, selon le moyen : 1 / que, selon l'article

Source officielle
CC

soc

61372484cd5801467741622e

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

X..., engagé le 1er octobre 1995 par l'association d'éducation populaire de l'Ecole Saint-Joseph des Carmes en qualité de professeur de français à temps partiel, a été licencié pour motif économique le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00420

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

faux mandat exclusif "sérénité", la cour d'appel s'est fondée sur un message téléphonique, produit par l'employeur et émanant de Mme [L], faisant état de ce qu'elle aurait rentré un mandat "sérénité" à Saint

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01006

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En 2005, leurs contrats de travail ont été transférés à la société Bernet pro, devenue la société Saint Flo PVC (la société) exploitant le site de [Localité 6], rachetée le 4 août 2010 par le groupe Ridoret

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e64

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000204_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La société du Clos Sainte Thérèse exploite le camping du même nom sur la commune de la Cadière d'Azur.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc58269fa79e7c2c91f5ba

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

DIFFUSION THERMIQUE OUEST 'DTO' dont le siège social est [...] [...]

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00669

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

de santé ainsi qu'à tous les professionnels intervenant dans le système de santé ; que cette dernière expression vise les membres du personnel des établissements ou organismes de santé ainsi que « toute

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff73

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Thérèse YS..., demeurant ... à L'Horme (Loire), 141°/ Madame Nicole CX..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 142°/ Madame Mathilde Y..., demeurant ... à L'Horme (Loire), 143°/ Madame Marie-Thérèse

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CC

civ3

61372332cd58014677406b20

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Gabriel B..., demeurant ..., 50000 Saint-Lô, défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° N 97-13.187 formé par : 1 / M.

Source officielle
CC

comm

613722f7cd58014677403d41

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

X... principal des Impôts de Saint-Brieuc Est, comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité du Directeur des services fiscaux des Côtes d'Armor, domicilié en ses bureaux, 2, place Saint-Michel

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CA

Chambre sociale

627218b8228a02057de6745d

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Par déclaration électronique du 10 juin 2020, la SARL ESH TOTAL SAINTE THERESE a relevé appel du jugement.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200326

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 27 février 2023) et les productions, le 31 décembre 2014, Mme [P] a reçu dans l'œil droit un feu d'artifice allumé par M.

Source officielle

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