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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02396

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

leurs tâches administratives à domicile « pour pouvoir s'y consacrer sérieusement dans de bonnes conditions » et à y stocker le matériel informatique et la documentation mis à leur disposition, sans analyser

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02399

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

leurs tâches administratives à domicile « pour pouvoir s'y consacrer sérieusement dans de bonnes conditions » et à y stocker le matériel informatique et la documentation mis à leur disposition, sans analyser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd70

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

sur une sous-porte interconnection d'une cabine conducteur, par le Laboratoire d'analyses environnementales et d'essais énergétiques de Rouen a conclu à l'absence d'amiante dans cet élément ; que si l'observation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1215JUD002819809

Admin. suprême

15 décembre 2011

15 décembre 2011

    Le 4 décembre 2002, le laboratoire pharmaceutique G., qui serait le seul laboratoire, avec la société S.P, à distribuer le vaccin contre l’hépatite   B, déposa une plainte avec constitution

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210182

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

et 2012R 00144 ayant, sur l'instance enregistrée au rôle sous les n°2010 R 00267 et 2012 R 00144, fixé à 159.637,20 € le montant de la rémunération du technicien, toutes taxes comprises, incluant les frais

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210183

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

et 2012R00144 ayant, sur l'instance enregistrée au rôle sous les n° 2010 R 00267 et 2012R00144, fixé à 159.637,20 € le montant de la rémunération du technicien, toutes taxes comprises, incluant les frais

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9795b60310b6766fff91b

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Certes la société Choisy a produit en appel une analyse du laboratoire G... réalisée le 14 décembre 2018 par deux chimistes tendant à montrer qu'avec leur expérience en formulation ils ont pu reproduire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034b92383ffafa4aed2c336

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

Par conclusions notifiées le 22 octobre 2012, elle a modifié sa demande quant au descriptif des locaux qu'elle énonçait comme étant constitués de 'un local de 60 m2, une chambre froide, un laboratoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65a0f44b383a880008fd0759

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

tiers indépendant, avant toute communication éventuelle par la société L'Oréal de ses propres tests et de ceux qu'elle a fait réaliser par le laboratoire Proderm ; A titre très subsidiaire, - aménager

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31ef1cdc6046d47d4328e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Sur les frais irrépétibles et les dépens Estimant inéquitable de laisser à la charge de la société (SL) PAVIMENTOS DE TUDELA (PVT) la totalité des frais irrépétibles qu'elle a été dans l'obligation d'engager

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6780bc837876e75543d1c68e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A ce titre, le relevé de frais de l'année 2018 pour M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007745430

Admin. suprême

15 février 1989

15 février 1989

accident ; qu'il y a lieu, en conséquence, avant-dire-droit sur les appels du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE FREJUS SAINT-RAPHAEL, d'ordonner une expertise médicale sur les questions ci-dessus analysées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2501743_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Elle ne produit toutefois aucun élément de nature à établir ses craintes alors qu'il résulte des pièces versées à l'instance que les analyses complémentaires réalisées par le laboratoire Polymex sur les

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018004888

Admin. suprême

20 décembre 2006

20 décembre 2006

d'analyses de biologie médicale ou un cabinet de radiologie, dans des fonctions correspondant à celles dans lesquelles ils sont nommés, bénéficient, lors de leur nomination dans un emploi, d'une reprise

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042427504

Admin. suprême

14 octobre 2020

14 octobre 2020

tests ADN libre circulant dans le sang maternel dans le dépistage de la trisomie 21 foetale ", qui procède notamment à une évaluation médico-économique, à une évaluation des aspects éthiques et à une analyse

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008203878

Admin. suprême

28 novembre 2003

28 novembre 2003

peine d'interdiction d'exercer la profession de vétérinaire sur le territoire français, y compris les départements d'outre-mer, pour une durée d'un mois avec sursis, d'autre part, mis à sa charge les frais

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039456999

Admin. suprême

4 décembre 2019

4 décembre 2019

A ce titre, elle a pu, sans commettre d'erreur manifeste d'appréciation, opter pour la méthode des " recommandations pour la pratique clinique ", reposant en l'espèce, après une analyse critique de la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00595

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

, qui n'a donc pas procédé à la même analyse exhaustive que l'expert ; que l'expert conclut donc sans ambiguïté que les produits d'OMYA site d'Omey sont effectivement des produits minéraux non métalliques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b84

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Dans les dispositions de la promesse relatives à l'environnement, le promettant déclare notamment qu'à sa connaissance le bien n'est frappé d'aucune pollution susceptible de résulter de l'exploitation

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00372_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper

Source officielle

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