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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 737 résultats pour « analyses pratiquées »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
Lieu de déroulement de la pratique Tout terrain de montagne. Public concerné Tous les mineurs.
Article Annexe 19
Lieu de déroulement de la pratique Tir sur cible : Public concerné Tous les mineurs.
Article 90
Pour être comptabilisée au titre de la durée de la pratique professionnelle requise à l'article 88, la pratique professionnelle doit avoir été accomplie dans les conditions suivantes : 1° Correspondre à la durée normale de travail, telle qu'elle résulte
Article D320-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 50 > 15
Toute communication commerciale en faveur d'un opérateur de jeux d'argent et de hasard est interdite : 1° Lorsqu'elle incite à une pratique de jeu excessive, banalise ou valorise ce type de pratique ; 2° Lorsqu'elle suggère que jouer contribue à la
Article Annexe I
Il doit vous servir de guide durant votre parcours d'apprentissage de la conduite, lors de vos cours théoriques et pratiques. 4. Comment sont évalués vos progrès ?
Article L113-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 28 > 94
coopération intercommunale mentionnés à l'article L. 5211-28 du code général des collectivités territoriales peuvent établir un plan sportif local afin de formaliser et d'ordonner les orientations et actions visant à la promotion et au développement de la pratique
Article R4301-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 54 > 98
le préfet de région peut, après avis de la commission mentionnée au premier alinéa de l'article L. 4311-4 siégeant dans la composition prévue au troisième alinéa du présent article, autoriser individuellement à exercer la profession d'infirmier en pratique
Article A742-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 44 > 38
L'épreuve est affectée d'un coefficient de 3. 2° Une épreuve d'une durée de deux heures destinée à vérifier l'aptitude des candidats à résoudre un ou plusieurs cas pratiques portant sur des sujets de droit commercial.
Article L423-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 65
Nul ne peut pratiquer la chasse s'il n'est titulaire et porteur d'un permis de chasser valable.
Article R211-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 25
Le dressage au mordant, mentionné à l'article L. 211-17, ne peut être pratiqué que : 1° Pour la sélection des chiens de race, dans le cadre des épreuves de travail organisées par une association agréée par le ministre chargé de l'agriculture ; 2° Pour
Article R5141-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 72
soumis à l'essai, les renseignements mentionnés au 4° de l'article R. 5141-8 ; 4° Pour un médicament de référence ou un placebo, les renseignements mentionnés au 5° de l'article R. 5141-8 ; 5° (Abrogé) ; 6° L'exposé des résultats des études ou essais pratiqués
Article R4301-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 49
Lorsque l'infirmier exerçant en pratique avancée constate une situation dont la prise en charge dépasse son champ de compétences, il adresse le patient sans délai au médecin traitant du patient et en informe expressément ce dernier afin de permettre une
Article L632-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 58
Les études médicales théoriques et pratiques sont organisées par les unités de formation et de recherche de médecine.
Article D313-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 81 > 66
Le projet de code des bonnes pratiques sylvicoles mentionné à l'article L. 313-3 est adressé par le centre régional de la propriété forestière au préfet de région.
Article Annexe 9
Conditions d'accès à la pratique Savoir faire du vélo.
Article Annexe
Programme et modalités pratiques des épreuves de recrutement des adjoints techniques principaux des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité professionnelle Equipements bureautiques et audiovisuels Le niveau
Article Annexe IIIc
de formation Date : Nom et visa du chef d'établissement Évaluation L'(es) évaluateur(s), après avoir vérifié les connaissances théoriques et pratiques, certifie(nt) que M .................... a subi avec succès les tests théorique et pratique pour
Article 2 bis
Les prix limites des soins et les forfaits afférents à l'interruption volontaire de grossesse instrumentale, pratiquée dans les centres de santé mentionnés à l' article L. 6323-1 du code de la santé publique sont les suivants :
Article 3
L'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation emporte habilitation à délivrer le diplôme national de master dans les mentions suivantes : - métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, pratiques et ingénierie de
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