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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 211 résultats pour « divorce des parents »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

7° Médicament radiopharmaceutique, tout médicament qui, lorsqu'il est prêt à l'emploi, contient un ou plusieurs isotopes radioactifs, dénommés radionucléides, incorporés à des fins médicales ; 8° Générateur, tout système contenant un radionucléide parent

Article Annexe 2 bis

—

-vie quotidienne ; -actes essentiels ; -participation à la vie sociale ; -aide à la parentalité (ces activités sont réalisées dans le registre de la compensation et non de l'aide éducative de soutien aux parents en difficultés).

Article ANNEXE 1

—

Le chiot doit être issu de parents de races inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère de l'agriculture.

Article Annexe I

—

On abordera, à l'aide d'exemples, les rôles et relations au sein du couple, les relations parents-enfants. On indiquera leur évolution, au cours de la vie et/ou liée à des événements (maladie, décès, éloignement, incarcération, perte d'emploi ...).

LEGIARTI000026833773

—

ayant une incidence sur la qualité du produit, les éléments qui permettent de différencier le produit certifié des autres produits. 3e exigence : génétique des animaux Les coches concernées par une démarche de certification sont issues d'ascendants (parents

LEGIARTI000051513171

—

l'examen génétique prescrit peut révéler des caractéristiques génétiques fœtales sans relation certaine avec l'indication de l'examen et que, dans ce cas, des investigations supplémentaires, notamment des examens des caractéristiques génétiques de chaque parent

Article Annexe

—

La cible visée est triple : équipes pédagogiques, bien sûr, mais aussi élèves et parents qui doivent, comme les spécialistes, pouvoir se faire une idée exacte de ce qu'est la formation proposée.

Article Annexe

—

Carresse-Cassaber ; Castagnède ; Casteide-Cami ; Casteide-Candau ; Castetbon ; Castétis ; Castetnau-Camblong ; Castetner ; Castillon (canton d'Arthez-de-Béarn) ; Charre ; Cuqueron ; Doazon ; Dognen ; Escos ; Espiute ; Etcharry ; Gestas ; Guinarthe-Parenties

Article Français (suite)

—

.: Museau, les parents !

LEGIARTI000022779630

—

2015, les mâles reproducteurs sont de race charolaise, c'est-à-dire de code race 38, et le cheptel conduit selon les conditions de l'appellation d'origine Bœuf de Charolles est inscrit dans le dispositif d'enregistrement et de la certification de la parenté

Article Annexe II

—

Creysse, de 1953 à 1987 ; Capen Deguy et Cie, quai Elissalt, Les Récollets, 64500 Ciboure : de 1966 à 1982 ; Cristallerie et verrerie d'art de Vianne SA, Avenue de la Verrerie, 47230 Vianne : De 1928 à 1996 ; Entreprise Babcock, 7, boulevard Alfred-Parent

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