Hypothèses relatives à l'envahissement 2.7.1 On doit vérifier qu'il est satisfait aux prescriptions de la section 2.9 par des calculs tenant compte des caractéristiques de conception du navire, de la disposition générale, de la configuration et du contenu

Article 245-5.25

—

-En fonction du bateau, les matériaux de construction et la conception globale du gouvernail et de sa mèche (notamment les fixations de la tête de la barre de gouvernail, les roulements et les aiguillots) et les structures d'appui doivent être adaptés

Article ANNEXE TABLEAU VI

—

Fonctions de conception d'opérations de modernisation de processus de travail. 2. Fonctions d'expérimentation d'opérations de modernisation de processus de travail. 3.

Article 5

—

A titre transitoire, et jusqu'au 31 décembre 1992, à défaut pour les constructeurs de pouvoir satisfaire aux obligations définies à l'article 4, tout composant de haute sécurité doit faire l'objet d'un plan Qualité en conception/développement, production

Article 12

—

Il met en œuvre un suivi particulier pour chaque mode de dégradation des propriétés des matériaux identifié à la conception et susceptible de remettre en cause significativement les valeurs initiales des propriétés des matériaux intervenant dans les démonstrations

Article 37

—

propre à la Nouvelle-Calédonie ; - par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, sur toute décision réglementaire ou individuelle relevant de sa compétence ou concernant la société nationale de programme chargée de la conception

Article 21.21

—

Délivrance d'un certificat de type : aéronefs, moteurs d'aéronefs et hélices 1° Le postulant a obtenu un agrément d'organisme de conception approprié ou l'accord de l'autorité compétente sur une autre procédure conformément au II du point 21.13 ; 2°

Article 3

—

La sous-direction des opérations, dirigée par un fonctionnaire du corps de conception et de direction de la police nationale, assisté d'un adjoint appartenant à ce même corps, constitue l'organe de commandement opérationnel de la direction centrale des

Article L322-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 40

Code des impositions sur les biens et services

, Tarif de base, Tarif de recherche Tarif d'accompagnement Tarif de conception

Article L322-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 70

Code des impositions sur les biens et services

maximales suivantes, exprimées en millions d'euros : (En millions d'euros) Limites minimale et maximale de chaque tarif annuel Catégorie de l'installation Tarif de base, Tarif de base, Tarif de recherche Tarif d'accompagnement Tarif de conception

Article 27

—

L'allocation pour jeune enfant est applicable aux enfants dont la date de conception contenue dans la déclaration de grossesse est postérieure au 31 décembre 1984.

Article 226-7.01

—

Les radeaux sont d'un type approuvé conformément à l'un des items MED.1/1.12, MED.1/1.14 et MED.1/1.15 du règlement d'exécution, en vigueur, portant indications des exigences de conception, de construction et de performance et des normes d'essai relatives

Article 4

—

directeur régional de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ou par le directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, le candidat transmet au directeur ou à l'organisme de formation un document écrit personnel explicitant la conception

LEGIARTI000030076685

—

certifications et habilitation relevant de la catégorie mentionnée au A sont recensées dans l'inventaire après examen par la Commission nationale de la certification professionnelle des dispositions qui les ont rendus obligatoires. a) Critères relatifs à la conception

Article 4

—

mentionnées à l'article 1729 du même code, ou d'une minoration ou d'une dissimulation de recettes, sanctionnée par l'application de la majoration mentionnée au même article 1729 les traitements mis en œuvre pendant la phase d'apprentissage et de conception

Article ANNEXE II

—

PROJET PÉDAGOGIQUE - les orientations de la formation ; - la conception générale de la formation et les choix pédagogiques en lien avec les métiers préparés : les valeurs, les finalités visées avec le profil attendu et les compétences pour exercer le

Article 17

—

mission de police judiciaire ; - fixe les orientations, anime et coordonne l'activité des unités et des organismes centraux de la gendarmerie, pour les domaines de la police judiciaire, y compris en matière de lutte antiterroriste ; - participe à la conception

Article D5125-45-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 41 > 71

Code de la santé publique

mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale, et sous réserve que : 1° Les personnes participant à la recherche présentent les mêmes caractéristiques que celles qui sont visées par l'indication autorisée ; 2° La conception

Article Annexe

—

formation professionnelle tout au long de la vie Intitulé Organisme Année Nombre de jours Parcours professionnel Employeur Poste occupé, Fonctions Exposé des acquis de l'expérience professionnelle et des motivations pour la conception

LEGIARTI000030546984

—

Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le dessinateur projeteur en béton armé assure la réalisation d'un dossier d'exécution du gros œuvre d'un projet de bâtiment et produit les plans d'exécution de coffrage et de ferraillage d'après le dossier de conception

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