Les feux de navigation, s'ils sont uniquement électriques, ainsi que l'éclairage de secours : 2.2.1. Aux postes de mise à l'eau et à l'extérieur le long du bord du navire ; 2.2.2. Dans tous les escaliers, coursives et échappées ; 2.2.3.

LEGIARTI000046057516

—

caractérisées notamment par la mise en œuvre de moyens spécialisés (intervention en présence de matières dangereuses), par des accidents impliquant de nombreuses victimes, par le déclenchement de plans de secours ou par l'ampleur de l'intervention (important feu

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

Code du sport

Chez ces derniers, cet examen est réalisé tous les deux ans après l'âge de 32 ans ; 5° Pour les disciplines sportives comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé, une attention particulière est portée sur : – l'examen neurologique et de la

Article A4241-50-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Code des transports

Seuls sont autorisés les systèmes d'identification automatique (AIS) pour la navigation intérieure agréés et installés conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 février 2011 relatif à l'agrément du matériel et des sociétés installatrices de feux

Article 21

—

Par ailleurs, la démonstration du non croisement des régions protégées devra être produite au mieux de l'état de l'art des méthodes de calcul orbital. 8.

Article ANNEXE I

—

chemin de fer économique jusqu'au chemin Neuf ; - chemin Neuf jusqu'à la RN 4 ; - RN 4 jusqu'au chemin du Morne-Lacrosse ; - chemin du Morne-Lacrosse jusqu'au chemin rural dit de Tonnelle ; - rue Vatable des deux côtés de la voie à partir du croisement

Article 223 a-II-2/25

—

Lorsque les systèmes de ventilation traversent des ponts, il convient de prendre des mesures, en dehors de celles prévues à l'article 223a-II-2/12 paragraphe 1. au sujet de l'intégrité au feu des ponts, pour réduire le risque d'un passage de la fumée

Article Annexe I

—

connaissances * Entretien et vérification élémentaire des installations de sécurité * Gestion des incidents ascenseurs * Accompagnement de la commission de sécurité incendie et d'accessibilité Activités complémentaires * Délivrance des permis de feu

Article Annexe III

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Comportement au feu des bâtiments "Les locaux sont équipés en partie haute de dispositifs permettant l'évacuation des fumées et gaz de combustion dégagés en cas d'incendie (lanterneaux en toiture, ouvrants en façade ou tout autre dispositif équivalent

Article Annexe II

—

La chaussée est telle qu'elle n'alimente pas le feu en cas d'incendie accidentel.

Article 221-II-2/13

—

poste de manche d'incendie. 3.2.4 Description des moyens d'évacuation 3.2.4.1 L'un au moins des moyens d'évacuation prévus aux paragraphes 3.2.1.1 et 3.2.2 doit être un escalier d'accès facile et muni d'un entourage qui procure un abri continu contre le feu

Article Annexe (suite)

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Danse Option facultative - séries générales et technologiques I - Définition L'enseignement de la danse au lycée se situe au croisement du champ artistique et de l'éducation physique et sportive.

Article Annexe 226-4.A.1

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De nombreux plastiques alvéolaires, y compris ceux qui sont qualifiés d'autoextinguibles par exemple les mousses de polyuréthanne, présentent lorsqu'ils sont exposés au feu ou à une chaleur intense des dangers qu'on peut résumer de la façon suivante :

Article 228-4.17

—

échéant : 2.2 le matériel de communications intérieures, les dispositifs de détection de l'incendie et les signaux qui peuvent être requis en cas d'urgence et l'ordinateur utilisé pour consulter les ouvrages et documents sous forme numérique ; 2.3 les feux

Article 9

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résidus Les installations d'incinération sont exploitées de manière à atteindre un niveau d'incinération tel que la teneur en carbone organique total (COT) des cendres et mâchefers soit inférieure à 3 % du poids sec de ces matériaux ou que leur perte au feu

Article Table 21.2

—

Intégrité au feu des ponts qui séparent des locaux adjacents Locaux (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) Postes de sécurité (1) A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-60 A-0 A-0 A-0 * A-30 Coursives

Article ANNEXE

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Ces zones peuvent être soumises à des variations de température selon que l'on travaille le froid ou le chaud, implique la station debout prolongée et est soumise à des pics d'activité (coup de feu).

LEGIARTI000045121689

—

I 5 - opérée par ligamentoplastie isolée du ligament croisé antérieur (LCA) depuis plus d'un an, sans laxité antérieure résiduelle différentielle, ni instabilité, sans lésion ménisco-chondrale ni périphérique associée ; I 2 - opérée par ligamentoplastie

Article Annexe

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Race Le lait utilisé provient uniquement de troupeaux composés de chèvres Alpines et/ou Saanen et/ou de chèvres issues du croisement de ces deux races. 6.2.

LEGIARTI000048568968

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Erreurs dans la reconnaissance des feux colorés : - sans confusion franche entre les feux vert et rouge ; C 3 - confusion franche entre les feux vert et rouge mais test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) satisfaisant ; C 4 - confusion

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