Codes de loi français

LEGIARTI000026833773

Dans le cas de la viande de coche, les bonnes pratiques d'élevage, pour être certifiables, doivent être au minimum équivalentes aux bonnes pratiques issues du Guide des bonnes pratiques d'hygiène en élevage de porcs et étant reconnues comme strictement

Article Annexe I

La partie où sont manipulés les contenants est strictement réservée aux personnels de service.

Article Annexe I

Elles sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation. 4.5.

Article Annexe I

Matériel électrique de sécurité Dans les parties de l'installation visées au point 4.3 "atmosphères explosives", les installations électriques doivent être réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation.

Article Annexe I

Matériel électrique de sécurité Dans les parties de l'installation visées au point 4.3 "atmosphères explosives", les installations électriques sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation.

Article Annexe I

Matériel électrique de sécurité Dans les parties de l’installation visées au point 4.3 "atmosphères explosives", les installations électriques sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l’exploitation.

Article Annexe I

Ne sont pas considérées comme étant en libre service les installations de remplissage et d'avitaillement dont l'accès et l'usage des installations sont strictement réservés à un personnel spécialement formé à cet effet et aux risques des produits manipulés

Article Annexe I

Matériel électrique de sécurité Dans les parties de l'installation visées au point 4.3 "atmosphères explosives", les installations électriques sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation.

Article Annexe I

Elles sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation et sont entièrement constituées de matériels utilisables dans les atmosphères explosives.

Article Annexe I

Matériel électrique de sécurité Dans les parties de l'installation visées au point 4.3 "atmosphères explosives", les installations électriques sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation.

Article Annexe I

Locaux de stockage Les produits explosifs sont stockés dans des locaux strictement réservés à ces produits.

Article Annexe I

Ne sont pas considérées comme étant en libre-service les installations de remplissage et d'avitaillement dont l'accès et l'usage des installations sont strictement réservés à un personnel spécialement formé à cet effet et aux risques des produits manipulés

Article Annexe I bis

Dans son exposé en anglais, le candidat propose une lecture et une interprétation des documents qui lui ont été remis, mettant en évidence ce qui les relie et les éclaire mutuellement.

Article Annexe Ib (suite)

S 8.3 - Communication professionnelle X X X X C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques C1-2 : Collecter et interpréter

Article 1

Ou si la part en valeur de ces actifs après arbitrage, rapportée à l'encours du profil, est strictement supérieure aux seuils définis au I sur les parts de versements et si cette part est composée d'au moins 85 % de fonds d'investissement et de titres

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

L'application des règles de calcul plus avantageuses peut être subordonnée à des conditions de traçabilité plus strictes ; 2° Les quantités d'électricité qui la contiennent sont mesurées et communiquées à l'administration dans des conditions définies

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Chapitre III : Rôle du capitaine du navire L'exploitation du casino à bord du navire est strictement subordonnée aux nécessités et aux règles de sécurité du navire et de la navigation.

Article Annexe

Il garantit le respect des conditions prévues par l'article L. 1110-4 du code de la santé publique en matière de secret professionnel et de partage d'informations strictement nécessaires au suivi médico-social des personnes prises en charge. 3.3.2.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Elles veilleront ainsi à la transmission réciproque des données ainsi que des éléments de contexte concourant à l'amélioration du service dans le strict respect de leurs prérogatives, de leurs missions propres et des règles qui encadrent la communication

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

L'application des règles de calcul plus avantageuses peut être subordonnée à des conditions de traçabilité plus strictes ; 2° Les quantités d'électricité qui la contiennent sont mesurées et communiquées à l'administration dans des conditions définies