Codes de loi français

Article 1

III Vendeur responsable de rayon en produits culturels ― option livre et option disque. 322w 5 ans Centre de formation de commerciaux en librairie (CFCL).

Article 298 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 34

Si leur exercice comptable ne coïncide pas avec l'année civile, ils peuvent, sur option, déposer une déclaration annuelle correspondant à cet exercice avant le cinquième jour du cinquième mois qui suit la clôture de celui-ci.

Article Annexe IIb

RÈGLEMENT D'EXAMEN RÈGLEMENT D'EXAMEN option Avionique Candidats Scolaires Apprentis Formation professionnelle continue dans les Scolaires Apprentis (CFA ou section Formation professionnelle Candidats justifiant de 3 années d'expérience

Article 1

Administration des collectivités publiques et des entreprises (option Finances, comptabilité). Techniques de commercialisation. Carrières juridiques et judiciaires, Transport logistique.

Article Annexe II

Pour le CAP souffleur de verre options "Verrerie scientifique" et "Enseigne lumineuse", la période de formation en milieu professionnel permet également d'exercer des activités en situation de production et d'intervenir sur des ouvrages existants. 2

Article Annexe

Article 25 Le présent article comprend deux options alternatives, A et B.

Article Annexe I

Elle les guidera dans le choix d'une spécialisation en deuxième année où trois options sont proposées : bijouterie-joaillerie, sertissage, polissage.

LEGIARTI000032885943

Les médecins ayant un exercice isolé et qui ne participent pas à un pôle de santé ne sont pas éligibles à cette option.

Article Annexe I b

- L'ensemble de l'outillage courant du souffleur de verre, option Verrerie scientifique ou option Enseigne lumineuse .

Article 33

Paragraphe 4 : Option liée à la perte qualifiée nette, Art. 223 VV, Art. 223 VV bis, Art. 223 VV ter, Art. 223 VV quater, Art. 223 VV quinquies, Sct.

LEGIARTI000024544742

2008 2009 2010 2011 2012 Charges de capital (CAPEX) 1 502,5 1 547,4 1 587,6 1 622,0 1 644,8 Charges d'achat de gaz pour couvrir les pertes et différences diverses 50 50 50 50 50 Prévisions de quantités de gaz acheminées (en GWh) OPTION

Article Annexe Ia

Fonctions Activités professionnelles Tâches professionnelles Opérations BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL AÉRONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE OPTION SYSTÈMES OPTION STRUCTURE Production Activité 1 - COMMUNICATION TECHNIQUE T1.1.

Article 6

moins une année de service en cette qualité ; b) Aux agents publics mentionnés au troisième alinéa de l'article R. 411-10 du code de la sécurité intérieure qui ont suivi la formation professionnelle initiale du parcours de " cadet de la République, option

Article 2

provençal ; Fédération française du sport-boules Assistant moniteur char à voile 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de char à voile Animateur d'athlétisme option

Article 3

Le programme de la formation pratique qui est commune aux options " côtière " et " eaux intérieures " est défini par les objectifs suivants : a) Assurer la sécurité individuelle et collective de l'équipage, être sensibilisé à l'importance d'une formation

Article 7

L'emploi de commis comprend deux options : Administration et Intendance.

Article 37

Sous-Paragraphe 2 : Option forfaitaire trimestrielle pour les véhicules de tourisme, Art. L421-118, Art. L421-117, Art. L421-116, Art. L421-115, Art. L421-114, Art. L421-113, Art.

Article 46 quater-0 ZZE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 58

application des articles 223 WM et 223 WM bis du code général des impôts ; 10° Les corrections d'impôt différé afférentes aux transferts d'actifs entre entités constitutives en application de l'article 223 WX ter du code général des impôts ; 11° Les options

Article Annexe à l'article R312-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Conditions contractuelles relatives à la location avec option d'achat Le contrat de crédit comporte les informations suivantes : I.-Objet et parties au contrat : 1.1. Le nom ou la dénomination sociale et l'adresse du bailleur ; 1.2.

Article 406 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 69 > 90

Elles s'appliquent en outre, sur option de l'entreprise, aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et à leurs taxes additionnelles et annexes recouvrées dans les mêmes conditions.