, l'audience et la taille du service, ainsi que le type d'œuvres téléversées par les utilisateurs du service ; b) La disponibilité de moyens adaptés et efficaces ainsi que leur coût pour le fournisseur de service ; 3° Par dérogation aux conditions posées

Article Annexe III

—

Candidats en situation de perfectionnement Le certificat de stage peut être remplacé par un ou plusieurs certificats de travail attestant que l'intéressé a développé des activités dans des entreprises relevant du secteur de la menuiserie et de l'agencement

Article 95 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 77

Code général des impôts, annexe III

l'administration, lorsque le mandataire cesse de remplir les conditions mentionnées au II de l'article 289 A bis du code général des impôts ou lorsqu'il ne respecte pas l'une des obligations mentionnées au III du même article ou lorsqu'elle dispose d'éléments

Article Annexe 4

—

Le laboratoire agréé doit prendre en compte tous les paramètres pouvant avoir une influence sur le comportement au feu de l'élément de construction et d'ouvrages ou de l'ensemble d'éléments de construction et d'ouvrages faisant l'objet de son appréciation

Article Annexe 4

—

Chaque couchette doit être constituée d'éléments ayant au moins une largeur de 40 cm, sauf au niveau correspondant aux têtières des dossiers où une largeur de 28 cm sera admise.

Article 245-1.02

—

Espace habitable : tout espace entouré d'éléments permanents de la structure du bateau et prévu pour des activités telles que : dormir, cuisiner, manger, se laver, aller aux toilettes, s'occuper de la navigation ou barrer.

Article A821-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

Lorsque le commissaire aux comptes identifie des textes légaux et réglementaires relatifs à l'établissement et à la présentation des comptes qui ont une incidence sur la détermination d'éléments significatifs des comptes : - il en acquiert une connaissance

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

Code de la construction et de l'habitation

objectif assigné au maître d'ouvrage par le législateur dans un champ technique au sens du présent article, précisé le cas échéant par les résultats minimaux à atteindre ; 15° Préfabrication : la conception et la réalisation d'un ouvrage à partir d'éléments

Article 257

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 61

Code général des impôts

. – Sont également soumis à la taxe sur la valeur ajoutée : 1° La cession d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs par les compagnies de navigation aérienne mentionnées au 4° du II de l'article 262 à d'autres compagnies ne remplissant pas les conditions fixées

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 88 > 72

Code de commerce

Les contrats d'association ; e) Les baux régis par le chapitre V du titre IV du livre Ier du présent code ; f) Les contrats de louage d'ouvrage et d'industrie, salaires ou travaux ; g) Les contrats de sociétés ; h) Les ventes de fonds de commerce, d'éléments

Article L3222-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 71

Code de la santé publique

Dans ce cas, aucune nouvelle mesure ne peut être prise avant l'expiration d'un délai de quarante-huit heures à compter de la mainlevée de la mesure, sauf survenance d'éléments nouveaux dans la situation du patient qui rendent impossibles d'autres modalités

Article Annexe I b

—

Les questions posées sont pertinentes par rapport à la problématique de maintenance. Collecter sur le bien les informations (grandeurs, états, messages...), les anomalies (bruit, vibration, odeur...)

Article 7

—

courriers expédiés ou reçus par voie électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat et non modifiables ; - pour les contrôles par contact avec le bénéficiaire, des constats factuels précisant la date et la forme du contact, les questions posées

Article 156

—

Pour la première année d'application de l'article 1499-00 A du code général des impôts dans sa rédaction résultant de la présente loi : 1° Les exploitants informent les propriétaires, avant le 1er février 2019, du respect des conditions posées par le

LEGIARTI000050867436

—

- Appréciation de certaines conditions d'ouverture des droits Il appartient à l'instance paritaire de Mayotte de se prononcer sur les droits des intéressés dans les cas où, à l'occasion de l'instruction d'un dossier, une des questions suivantes se pose

Article L219-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 93

Code de la propriété intellectuelle

l'audience et la taille du service, ainsi que le type d'objets protégés téléversés par les utilisateurs du service ; b) La disponibilité de moyens adaptés et efficaces ainsi que leur coût pour le fournisseur de service ; 3° Par dérogation aux conditions posées

Article ANNEXE

—

De la limite de salure des eaux jusqu'au barrage de Poses. Eure. La Seine. Du point de salure des eaux au barrage de Poses. Seine-Maritime. L'Eure. De sa confluence avec la Seine jusqu'aux ponts de la D77, au Vaudreuil Eure. L'Andelle.

LEGIARTI000028385549

—

Produits des cessions d'éléments d'actif. 78 (hors 78157). Reprises sur amortissements et provisions. 78157. Provisions sur gros entretien. 79. Transferts de charges. 061 .

Article Annexe 2

—

l'immatriculation des véhicules ferroviaires mentionnés au second alinéa de l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire (annexe IV) Demande de modification d'éléments

LEGIARTI000050941121

—

Réalisation des opérations de maintenance corrective - T3.2.1 Remplacement de sous-ensembles ou d'éléments de l'embarcation ; A3.3.

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